Articles > Les Elus de Gauche (en Meuse, en Europe) > Ville de Bar-le-Duc > A partir du 16 mars 2008 > Ordre du jour au Conseil municipal

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Conseil municipal de Bar-le-Duc : ordre du jour - 30 juin 2011

- Compte Administratif 2010
- Affectation du résultat 2010 - Budget principal Ville
- Affectation du résultat 2010 - Budgets annexes (cuisine centrale - quartier des entrepreneurs)
- Affectation du résultat 2010 - Budget lotissement La Fédération
- Reports de l’exercice 2010 - Budget principal Ville et budgets annexes
- Décisions modificatives
- Restauration du cadre du tableau « Les noces de Cana » - Eglise Notre Dame
- Vente d’ouvrages de la médiathèque
- Subventions à caractère sportif - Année 2011
- Subvention promotionnelle au Comité Meuse UFOLEP
- Subventions et participations à caractère culturel attribuées au titre de l’année 2011
- Changement des tarifs des dégradations des logements du foyer universitaire
- Modification du règlement intérieur du foyer universitaire
- Subventions aux associations à caractère général
- Subventions aux associations à caractère social
- Installation d’un dispositif de vidéo protection
- Centres de loisirs de la Fédération et du centre socioculturel Côte/Ville Haute - Dispositions financières - Equipe pédagogique temporaire
- A.C.B. - Désignation d’un représentant
- Convention avec l’USEP Meuse pour le développement de Petitbus (transport scolaire alternatif)
- Gare multimodale - Rétrocession de terrains EPF Lorraine/Ville de Bar-le-Duc
- Exercice du droit de préemption - Z.A.C. de la Fédération
- Convention d’entretien de la voirie départementale du contournement de Bar-le-Duc (RD 694) - Convention entre le Département de la Meuse et la commune de Bar-le-Duc
- Création d’une chambre funéraire (24 rue Bradfer)
- Quartier des Entrepreneurs
- Demande de subvention - Document unique de prévention des risques
- Extension des missions du service « Cohésion sociale et urbaine »
- Groupement de commandes - Marché de fourniture de papier
- Attribution de marché - Fourniture, installation et maintenance de matériel et de logiciel pour les écoles numériques
- Attribution de marché - Réalisation d’un plan de mise en accessibilité de la voirie et des aménagements des espaces publics (PAVE) et de diagnostics d’accessibilité d’établissements recevant du public (ERP)



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