Articles > Les Elus de Gauche (en Meuse, dans le Grand-Est, en France et en Europe) > Conseil départemental de la Meuse > Ordres du jour du Conseil départemental

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Ordre du jour du 23 juin 2011

- 13 Contrat de Plan Régional de Développement des Formations Professionnelles - Orientations pour les années 2011-2015
- 65 Représentation du Conseil Général au sein de la Commission Consultative du Plan Départemental d’Elimination des Déchets Ménagers et Assimilés
- 67 Convention d’Utilité Sociale OPH de la Meuse
- 217 Réaménagement de 2 produits de couverture (Swap)
- 219 Pôle agroalimentaire - Cession de l’aile gauche du bâtiment par bail emphytéotique
- 223 Musée de Stenay : groupement de commande pour l’achat d’une billetterie informatisée
- 227 Mise aux normes des bâtiments d’élevage - Annulation d’une procédure de remboursement d’un 1er acompte
- 229 ORCA : Renouvellement de la convention de participation financière du département
- 239 Modalités de mise en œuvre des actions de mutualisation des moyens dans les établissements et services sociaux et médico-sociaux
- 245 Politique d’Action Sociale en faveur des agents départementaux
- 259 Modification de la Convention de partenariat relative à la mise en oeuvre, la gestion, le suivi du programme et le contrôle des dépenses du programme INTERREG IV A Grande Région
- 313 Création de l’association Paysages et sites de mémoire de la Grande Guerre
- 325 Sections Sportives Scolaires : Modification du règlement d’intervention et Répartition 2011
- 333 Compte Administratif 2010 et Compte de Gestion
- 345 Budget Supplémentaire du Budget général - Décision Modificative n° 1/2011 du Budget annexe du Parc départemental



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