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Ordre du jour du 19 mai 2011

- 15 Représentation du Conseil Général au sein de la SEM Meuse Aménagement (SEMMA)
- 17 Banque de France : Rapport d’exécution 2010 du contrat de service public dans le département de la Meuse
- 27 Délégation consentie par l’Assemblée Départementale à la Commission Permanente en matière de documents d’urbanisme
- 29 Syndicat Mixte d’Aménagement de la Vallée de l’Othain : révision des statuts
- 33 Détermination des taux d’avancement au sein de cadres d’emplois de la Fonction Publique Territoriale
- 39 Stratégie de Cohérence et d’Orientation pour l’Aménagement Numérique du Territoire (SCORANT) en Lorraine et Schéma Directeur Territorial d’Aménagement Numérique (SDTAN) en Meuse
- 59 Meuse Entreprise - convention d’objectifs et de moyens pluriannuels 2011-2013 entre le Département et la Chambre de Commerce et d’Industrie Territoriale de la Meuse
- 71 Prise en charge par le Département des frais d’internat et de transport pour les élèves de SEGPA inscrits dans le cadre de la mise en réseau des collèges Jacques Prévert de Bar le Duc et Robert Aubry de Ligny en Barrois
- 73 Programme Tice 2011
- 77 Récapitulatif vente de résidus et produits métalliques usagés et de bois année 2010
- 79 Habitat privé : Validation du Programme d’actions de la Meuse 2010-2012 et de l’avenant n°1 à la convention relative au PIG Maîtrise de la précarité énergétique
- 129 Programmation logements locatifs sociaux 2011
- 141 Convention de partenariat pluriannuel avec des associations culturelles
- 203 Ajustement des règlements d’aide à l’artisanat et au commerce pour 2011
- 209 Opération Collective Nouvelles Energies : Avenant N°1 à la Convention de financement entre le Département et la CCI Territoriale de la Meuse - Individualisation du financement départemental 2011
- 217 Financements long terme 2010 et réaménagement de deux produits de pente début 2011
- 223 Information sur la contractualisation de deux lignes de trésorerie pour 2011/2012
- 227 Maintien à domicile des personnes âgées : importants retards de traitement des dossiers par la CRAM / Nord Est - Vœux d’Urgence déposés par M. André JANNOT le 11 février 2010 et le 18 novembre 2010



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