Articles > Les Elus de Gauche (en Meuse, dans le Grand-Est, en France et en Europe) > Conseil départemental de la Meuse > Ordres du jour du Conseil départemental

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Ordre du jour du 16 décembre 2010

Tome 1
- 15 Convention pluriannuelle de partenariat entre le Conseil Général de la Meuse et le Service Départemental d’Incendie et de Secours
- 29 Répartition interdépartementale du fonds départemental de la taxe professionnelle de Meurthe et Moselle - Collecte 2010
- 31 Sociétés d’Economie Mixte Locales - Rapport d’activités 2009
- 51 Déchets ménagers - convention pluriannuelle 2010-2012 - ADEME-Département
- 61 Nouveaux statuts du Syndicat Mixte du Parc Naturel Régional de Lorraine en Syndicat Mixte Ouvert
- 75 Approbation de la révision du schéma départemental des structures agricoles
- 83 Approbation du document d’aménagement de la propriété départementale forestière Fondation Poincaré
- 99 Schéma départemental d’accueil des gens du voyage de la Meuse 2010-2016
- 169 Régie de recettes des Sites de Mémoire
- 171 Approbation politique routière - 1ère phase
- 205 Collèges publics - Définition de critères de répartition de l’enveloppe d’équipement
- 207 TICE - Convention de mutualisation d’un ATEE avec la Région
- 211 TICE - Expérimentation NETBOOK (mini ordinateur portable) pour les collégiens
- 213 Orientations du Conseil Général de la Meuse concernant la tarification 2011 dans les établissements et services sociaux et médico-sociaux
- 219 Propositions de mise en œuvre de l’étude sur la mutualisation des moyens dans les ESMS - Etablissements et Services Sociaux et Médico-Sociaux
- 225 Avenant n°1 à la convention relative à la mise à disposition sans limitation de durée des ouvriers des parcs et ateliers validée lors de la séance du Conseil Général du 17 juin 2010
- 229 Octroi de garanties d’emprunts à l’OPH et à la SAVTB de la Meuse au titre de l’exercice 2010
- 231 Amendements au Règlement départemental des transports
- 235 Aide à l’investissement des associations culturelles - Prolongation des délais de réalisation
- 237 Subventions d’investissement - Prorogation d’arrêtés
- 239 Politique de l’eau, arrêtés de prorogation
- 241 Report de validation de subvention octroyée à l’EHPAD de Commercy
- 243 Subvention d’investissement pour l’EHPAD de Ligny en Barrois
- 245 Prorogation des dossiers de mise aux normes 2007 (PMPLEE) et reprogrammation des dossiers soldés de 2006
- 249 Budget Primitif 2011

Tome 2
- 7 Convention avec la Fondation Charles De Gaulle concernant la création d’une exposition au Fort de Douaumont
- 23 Accord cadre Etat-Département relatif au tourisme de mémoire
- Désignation des représentants du Conseil général de la Meuse au sein des conférences de territoire



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