Articles > Les Elus de Gauche (en Meuse, en Europe) > Ville de Bar-le-Duc > A partir du 16 mars 2008 > Ordre du jour au Conseil municipal

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Conseil municipal de Bar-le-Duc : ordre du jour du 09 décembre 2010

- Classes d’environnement 2011
- Frais de scolarité des enfants domiciliés hors de Bar-le-Duc fréquentant les écoles Barisiennes - Année 2010/2011
- Demande de subvention de fonctionnement pour le centre socioculturel municipal auprès de la C.A.F. de la Meuse
- Subvention complémentaire à La Régie des Quartiers
- Subvention ponctuelle 2010/2011 pour le C.L.A.S. au centre social Marbot-Libération
- Subvention au profit de l’A.C.B.
- Avance sur subventions 2011 au profit de l’A.C.B. et de Bar-le-Duc Animations
- Subventions à caractère sportif- Contrats d’objectifs
- Avances sur subventions sportives - Année 2011
- Tarifs - Location d’installations sportives
- Tarifs - Locations des salles et espaces municipaux
- Tarifs - Locations des salles des centres socioculturels
- Tarifs - Concessions de cimetière
Tarifs - Cuisine Centrale
- Tarifs - Prestations de service et télédistribution
- Droits de, voirie et de stationnement, tarifs des emplacements (foires, marchés, cirques, taxis... ) - Année 2011
- Enveloppe territoriale
- Place Fernand Braudel - Déclassement partiel - Extension du centre commercial de la Côte Sainte-Catherine
- Campagne de ravalement obligatoire sur le secteur sauvegardé de la ville haute
- Convention - Déneigement Avenue de la Grande Terre
- Mise à disposition de personnel
- Proposition de ratios pour l’avancement de grade
- Communauté de communes - Rapport d’activité 2009/2010.
- Reprise des résultats du C.C.A.S. -
- Avance sur subvention 2011 au C.A.S.
- Paiement de cotisations à des organismes professionnels - Année 2011
- Modifications budgétaires
- Exécution du budget 2011 avant son adoption
- Information au Conseil Municipal sur les marchés en procédures adaptées
- Groupement de commande - Etude accessibilité voiries et bâtiments
- Attribution de marché :fourniture de titres restaurant
- Attribution de marché : travaux de voirie sur bons de commande
- Attribution de marché - Aménagement d’une gare multimodale et requalification urbaine à Bar-le-Duc
- Attribution de marché - Requalification du centre ville, 2ème phase de travaux, secteur pont Notre Dame /Rue Maginot
- Avenant 3 - Requalification du centre ville - 1ère phase de travaux, secteur Bar la Ville / Notre Dame - Lote 1 VRD
- Avenant 1 - Requalification du centre ville - 1ère phase de travaux, secteur Bar la Ville / Notre Dame - Lot 4 Fontainerie
Avenant 1 - Requalification du centre ville, 1ère phase de travaux secteur Bar la Ville / Notre Dame - Lot 2 Eclairage public
- Mise aux normes de la maison d’arrêt de Bar-le-Duc
- Subvention 2010 à l’association Meuse Nature Environnement
- Affectation de l’enveloppe « Développement territorial » du Conseil général de la Meuse
- Affaires diverses



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