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Ordre du jour du 18 novembre 2010

- 13 Reconnaissance en Etablissement Territorial de Bassin de l’institution interdépartementale des barrages du bassin de la Seine
- 23 Convention de co-maîtrise d’ouvrage entre le Conseil Général de la Meuse et la Commune de MONTSEC pour la réalisation d’une desserte forestière collective
- 31 Demande de gratuité de l’entrée du Musée Raymond Poincaré
- 33 Convention relative au versement d’une subvention de fonctionnement de la Maison départementale des personnes handicapées pour l’année 2010
- 37 ORCA : Renouvellement de la convention de participation financière du Département
- 45 Règlement d’interventions en faveur de la filière équine
- 49 Vente de mobiliers - véhicules - matériels
- 53 Débat d’Orientations Budgétaires



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