Articles > Les Elus de Gauche (en Meuse, dans le Grand-Est, en France et en Europe) > Conseil départemental de la Meuse > Ordres du jour du Conseil départemental

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Ordre du jour du 22 octobre 2010

- vœu d’urgence - JF Lamorlette : retenue / barrage à Varennes
- vœu d’urgence - D. Lhuillier : Déchets nucéaires / EDF
- voeu d’urgence : JC Salziger : non à la fermeture du CESS
- vœu d’urgence : S. Nahant - Loi de finances 2011 (taxe sur HLM)
- 15 Commission Municipale de Beaumont-en-Verdunois - Remplacement d’un membre
- 17 Collèges Publics - Convention de Fonctionnement 2011
- 43 Aides à l’habitat privé : Programme d’Actions Territorial
- 91 Adoption des critères relatifs aux Centre de Vacances et de Loisirs (CVL) et 1ère répartition 2010
- 93 Convention de partenariat relative à la mise en place de la signalisation du duopôle Chambley Madine
- 97 Collège publics - Tarifs des services annexes d’hébergement
- 107 Mise en oeuvre d’un dispositif de compensation financière du Compte Epargne Temps (C.E.T.)
- 115 Dévolution des fonds financiers du PLIE de Verdun
- 117 Règlement de gestion du parking de la gare Meuse TGV Voie Sacrée
- 125 Aides aux salles de cinéma : Le Majestic à Verdun
- 127 Meublé de tourisme WATRIN à CHATTANCOURT - Remboursement partiel de subvention départementale .
- 129 Collège Jacques Prévert à BAR LE DUC - Unité Pédagogique d’Intégration - Attribution d’une aide financière
- 135 Collèges Publics - Dotations de fonctionnement 2011
- 143 Agences de l’Eau - avenant au contrat pluriannuel des interventions communes - augmentation de la dotation de solidarité urbain rural du bassin Rhin-Meuse
- 147 Etude de conception des aménagements des seuils de la Meuse médiane
- 149 Mission Recyclage Agricole des Boues de stations d’épuration - Convention de financement 2010.
- 153 Electrification - Dossier d’aide porté par la commune de TANNOIS
- 155 Convention pluriannuelle Connaissance de la Meuse
- 179 Décision Modificative N°3
- 261 Création d’une régie de recette - Parking de la Gare TGV
- 265 Exonération d’impôts locaux - Suite à la question orale de M. Jean-Louis CANOVA du 5 mars 2009
- 267 Maintien des effectifs et des brigades de Gendarmerie - Suite au voeu d’urgence déposé par M. Jean PICART le 17 décembre 2009
- 269 Réduction des effectifs de la brigade de Gendarmerie de Commercy - Suite au voeu d’urgence déposé par M. Alain VERNEAU le 17 décembre 2009
- 271 La Poste - Suite au voeu d’urgence déposé par Messieurs Stéphane PERRIN et Claude LEONARD le 17 juin 2010
- 273 Urbanisme et réglementation - Suite au voeu -d’urgence déposé par M. Sylvain DENOYELLE le 08 avril 2010



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