vœu d’urgence - JF Lamorlette : retenue / barrage à Varennes
vœu d’urgence - D. Lhuillier : Déchets nucéaires / EDF
voeu d’urgence : JC Salziger : non à la fermeture du CESS
vœu d’urgence : S. Nahant - Loi de finances 2011 (taxe sur HLM)
15 Commission Municipale de Beaumont-en-Verdunois - Remplacement d’un membre
17 Collèges Publics - Convention de Fonctionnement 2011
43 Aides à l’habitat privé : Programme d’Actions Territorial
91 Adoption des critères relatifs aux Centre de Vacances et de Loisirs (CVL) et 1ère répartition 2010
93 Convention de partenariat relative à la mise en place de la signalisation du duopôle Chambley Madine
97 Collège publics - Tarifs des services annexes d’hébergement
107 Mise en oeuvre d’un dispositif de compensation financière du Compte Epargne Temps (C.E.T.)
115 Dévolution des fonds financiers du PLIE de Verdun
117 Règlement de gestion du parking de la gare Meuse TGV Voie Sacrée
125 Aides aux salles de cinéma : Le Majestic à Verdun
127 Meublé de tourisme WATRIN à CHATTANCOURT - Remboursement partiel de subvention départementale .
129 Collège Jacques Prévert à BAR LE DUC - Unité Pédagogique d’Intégration - Attribution d’une aide financière
135 Collèges Publics - Dotations de fonctionnement 2011
143 Agences de l’Eau - avenant au contrat pluriannuel des interventions communes - augmentation de la dotation de solidarité urbain rural du bassin Rhin-Meuse
147 Etude de conception des aménagements des seuils de la Meuse médiane
149 Mission Recyclage Agricole des Boues de stations d’épuration - Convention de financement 2010.
153 Electrification - Dossier d’aide porté par la commune de TANNOIS
155 Convention pluriannuelle Connaissance de la Meuse
179 Décision Modificative N°3
261 Création d’une régie de recette - Parking de la Gare TGV
265 Exonération d’impôts locaux - Suite à la question orale de M. Jean-Louis CANOVA du 5 mars 2009
267 Maintien des effectifs et des brigades de Gendarmerie - Suite au voeu d’urgence déposé par M. Jean PICART le 17 décembre 2009
269 Réduction des effectifs de la brigade de Gendarmerie de Commercy - Suite au voeu d’urgence déposé par M. Alain VERNEAU le 17 décembre 2009
271 La Poste - Suite au voeu d’urgence déposé par Messieurs Stéphane PERRIN et Claude LEONARD le 17 juin 2010
273 Urbanisme et réglementation - Suite au voeu -d’urgence déposé par M. Sylvain DENOYELLE le 08 avril 2010
vœu d’urgence - JF Lamorlette : retenue / barrage à Varennes
