Articles > Les Elus de Gauche (en Meuse, en Europe) > Conseil départemental de la Meuse > Ordres du jour du Conseil départemental

  Articles populaires  
  Popularité 100 % : Conseil départemental - le nouvel exécutif (avec les délégations) - 11/04/2015  
  Popularité 100 % : Meuse : carte des cantons  
  Popularité 66 % : Foresterie : le Parlement européen fait feu de tout bois - 28/04/2015  
  Popularité 66 % : Importations d’OGM : une proposition dangereuse - 22/04/2015  
  Popularité 66 % : Assez des "blocages" irresponsables - 21/11/2013  
  Popularité 66 % : Une aide complémentaire à l’agriculture biologique - 17/03/2015  
     

Ordre du jour du 08 juillet 2010

- 13 Modification des limites territoriales des communes de CHAILLON/VALBOIS, de NETTANCOURT/NOYERS AUZECOURT et de VOID VACON/NAIVES EN BLOIS suite à des opérations de remembrement
- 17 Désignation des représentants du Conseil Général à la Commission Consultative du Plan Départemental d’Elimination des Déchets Ménagers et Assimilés
- 25 Règlement d’intervention du Département en faveur des échanges amiables d’immeubles forestiers
- 31 Réutilisation des données publiques. Tarifs et licences
- 53 Régie d’avances du Service Intérieur
- 55 Régie de recettes des cartes de transports - Transformation
- 57 Régies d’avances - Suppressions
- 59 Redevance pour occupation du domaine public routier départemental par les ouvrages de distribution de gaz et par les canalisations de gaz - fixation du tarif 2010 et les années suivantes
- 61 Schéma de l’économie touristique 2009/2014 - Règlement d’aide - Soutien à l’organisation en territoires de destination
- 69 Création de poste au tableau des effectifs du Conseil Général et nouvelles dispositions relatives au compte épargne-temps
- 75 Association Habitat Jeunes : Conventionnement pour le fonctionnement du foyer des jeunes travailleurs de Bar le Duc et extension sur Verdun
- 83 Professionnalisation des encadrants techniques d’insertion des structures d’insertion professionnelle
- 85 Convention pluriannuelle d’objectifs avec la Chambre Départementale d’Agriculture de la Meuse
- 95 Nouveau règlement d’aide en faveur de l’installation des jeunes agriculteurs
- 99 Accompagnement des gens du voyage
- 105 Collèges publics - Fonds d’Innovation Scolaire - Politique TICE
- 115 Décision Modificative n°1
- tome 2 - 7 TICE : Balado diffusion



  Derniers articles  
  23/01/2019 : Voeux d’Olivier Faure à la presse - 18 janvier 2019  
  23/01/2019 : Le Parti socialiste appelle France 2 à réviser sa programmation - 23/01/2019  
  4/01/2019 : Ensemble, rétablissons l’ISF ! Pour un referendum d’initiative partagée - 18/12/2018  
  21/12/2018 : Le Parti socialiste salue le Pacte mondial sur les migrations - 18 décembre 2018  
  17/12/2018 : COP24 : le strict minimum – et même moins – et une France aux abonnés absents - 16/12/2018  
  16/12/2018 : le Parti socialiste propose un autre plan ! - 12/12/2018  
     


Tous droits réservés à leurs auteurs respectifs.
Contactez-nous : fede55@parti-socialiste.fr - 1 place Maurice Genevoix 55100 VERDUN - Téléphone/Fax : 03 29 84 55 62
Site développé pour une résolution de 1024x768 avec Internet Explorer 6+, Mozilla Firefox 1+, Opera 8+, Safari 2+
XHTML 1.0 CSS 2.1 Mozilla Firefox
Propulsé par : SPIP - Conception : Olivier ROUET