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Conseil municipal de Bar-le-Duc : ordre du jour du 30 juin 2010

Ordre du jour du 30 juin 2010 - séance publique

- approbation des PV des séances 10/12/2009, 21/01/2010, 11/02/2010
- Installation d’un nouveau Conseiller Municipal
- Compte Administratif 2009
- Affectation du résultat 2009 - Budget principal Ville
- Affectation du résultat 2009 - Budgets annexes (cuisine centrale - quartier des entrepreneurs)
- Affectation du résultat 2009 - Budget lotissement La Fédération
- Reports de l’exercice 2009 - Budget principal Ville et budgets annexes
- Décisions modificatives
- Admissions en non-valeur
- Restes à réaliser 2009 - Budget principal Ville et budgets annexes
- Subvention à l’A.C.B.
- Subventions à caractère sportif- Année 2010
- Accueil collectif de mineurs (A.C.M.) de la Fédération et des centres socioculturels Côte/Ville Haute - Dispositions financières
- Accueil collectif de mineurs (A.C.M.) du centre de loisirs de la Fédération et des centres sociaux municipaux Côte/Ville Haute - Règlement intérieur
- Foyer universitaire et son annexe - Modification du règlement intérieur
- Elargissement des compétences de la Codecom et transferts
- Cession de parcelle Zone des Poutots
- Cession de parcelle Petit Juré
- Cession de parcelle Petit Juré - régularisation foncière
- O.R.U. - Cession de Parcelles à l’O.P.H. - Boulevard d’Argonne O.R.U.
- Cession de Parcelles à l’O.P.H. - Allée des Cévennes
- Extension du centre commercial Côte Sainte Catherine
- Z.A.C. Theuriet - Approbation d’un protocole de transaction entre la société Eiffage Immobilier et la Ville de Bar-le-Duc
- Z.A.C. Theuriet - Cession des parkings Theuriet à l’O.P.H.
- Requalification du centre ville Phase 1 tranche 1 - Partenariat financier
- Subvention promotionnelle à la Jeune Chambre Economique Locale du Barrois
- Election d’un correspondant « Défense »
- Mise en place du régime indemnitaire 2ème phase et mise à niveau du cadre de versement des IHTS
- Transformations de postes et modification du tableau des effectifs à compter du 1er juillet 2010
- Extension des missions du service « Politique de la Ville »
- Contrat de cession des droits à l’image
- Attribution de marché - Fourniture de carburants et combustibles liquides
- Attribution de marché - Travaux de voirie 2010
- Attribution de marché - Fourniture de matériel informatique
- Affaires diverses



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