Articles > Les Elus de Gauche (en Meuse, dans le Grand-Est, en France et en Europe) > Ville de Bar-le-Duc > A partir du 16 mars 2008 > Ordre du jour au Conseil municipal

  Articles populaires  
  Popularité 100 % : une première résolution sur les conséquences du référendum britannique - 28/06/2016  
  Popularité 100 % : Les délégations - mars 2008  
  Popularité 100 % : La justice privée dans les accords commerciaux, pour nous, c’est NON - 08/07/2015  
  Popularité 100 % : Attention, sport en danger - 03/02/2010  
  Popularité 100 % : Une remise en cause du financement du sport - 25/01/2011  
  Popularité 100 % : Le Parti socialiste appelle France 2 à réviser sa programmation - 23/01/2019  
     

Conseil municipal de Bar-le-Duc : ordre du jour du 30 juin 2010

Ordre du jour du 30 juin 2010 - séance publique

- approbation des PV des séances 10/12/2009, 21/01/2010, 11/02/2010
- Installation d’un nouveau Conseiller Municipal
- Compte Administratif 2009
- Affectation du résultat 2009 - Budget principal Ville
- Affectation du résultat 2009 - Budgets annexes (cuisine centrale - quartier des entrepreneurs)
- Affectation du résultat 2009 - Budget lotissement La Fédération
- Reports de l’exercice 2009 - Budget principal Ville et budgets annexes
- Décisions modificatives
- Admissions en non-valeur
- Restes à réaliser 2009 - Budget principal Ville et budgets annexes
- Subvention à l’A.C.B.
- Subventions à caractère sportif- Année 2010
- Accueil collectif de mineurs (A.C.M.) de la Fédération et des centres socioculturels Côte/Ville Haute - Dispositions financières
- Accueil collectif de mineurs (A.C.M.) du centre de loisirs de la Fédération et des centres sociaux municipaux Côte/Ville Haute - Règlement intérieur
- Foyer universitaire et son annexe - Modification du règlement intérieur
- Elargissement des compétences de la Codecom et transferts
- Cession de parcelle Zone des Poutots
- Cession de parcelle Petit Juré
- Cession de parcelle Petit Juré - régularisation foncière
- O.R.U. - Cession de Parcelles à l’O.P.H. - Boulevard d’Argonne O.R.U.
- Cession de Parcelles à l’O.P.H. - Allée des Cévennes
- Extension du centre commercial Côte Sainte Catherine
- Z.A.C. Theuriet - Approbation d’un protocole de transaction entre la société Eiffage Immobilier et la Ville de Bar-le-Duc
- Z.A.C. Theuriet - Cession des parkings Theuriet à l’O.P.H.
- Requalification du centre ville Phase 1 tranche 1 - Partenariat financier
- Subvention promotionnelle à la Jeune Chambre Economique Locale du Barrois
- Election d’un correspondant « Défense »
- Mise en place du régime indemnitaire 2ème phase et mise à niveau du cadre de versement des IHTS
- Transformations de postes et modification du tableau des effectifs à compter du 1er juillet 2010
- Extension des missions du service « Politique de la Ville »
- Contrat de cession des droits à l’image
- Attribution de marché - Fourniture de carburants et combustibles liquides
- Attribution de marché - Travaux de voirie 2010
- Attribution de marché - Fourniture de matériel informatique
- Affaires diverses



  Derniers articles  
  18/07/2021 : Élections départementales : merci à toutes & tous !  
  3/07/2021 : Conseil de la Communauté d’Agglomération - 08 juillet 2021  
  3/07/2021 : Bar Info - Tribune de l’Opposition - 07 & 08/2021 "du changement dans l’équipe, en toute transparence"  
  6/06/2021 : Bar Info - Tribune de l’Opposition - 06/2021 "Le réveil de notre Ville ?"  
  6/06/2021 : Bar Info - Tribune de l’Opposition - 05/2021 "De la culture, pour tous"  
  20/05/2021 : Conseil municipal de Bar-le-Duc - 27 mai 2021  
     


Tous droits réservés à leurs auteurs respectifs.
Contactez-nous : fede55@parti-socialiste.fr - 1 place Maurice Genevoix 55100 VERDUN - Téléphone/Fax : 03 29 84 55 62
Site développé pour une résolution de 1024x768 avec Internet Explorer 6+, Mozilla Firefox 1+, Opera 8+, Safari 2+
XHTML 1.0 CSS 2.1 Mozilla Firefox
Propulsé par : SPIP - Conception : Olivier ROUET