Conseil municipal de Bar-le-Duc : ordre du jour du 30 juin 2010
Ordre du jour du 30 juin 2010 - séance publique
approbation des PV des séances 10/12/2009, 21/01/2010, 11/02/2010
Installation d’un nouveau Conseiller Municipal
Compte Administratif 2009
Affectation du résultat 2009 - Budget principal Ville
Affectation du résultat 2009 - Budgets annexes (cuisine centrale - quartier des entrepreneurs)
Affectation du résultat 2009 - Budget lotissement La Fédération
Reports de l’exercice 2009 - Budget principal Ville et budgets annexes
Décisions modificatives
Admissions en non-valeur
Restes à réaliser 2009 - Budget principal Ville et budgets annexes
Subvention à l’A.C.B.
Subventions à caractère sportif- Année 2010
Accueil collectif de mineurs (A.C.M.) de la Fédération et des centres socioculturels Côte/Ville Haute - Dispositions financières
Accueil collectif de mineurs (A.C.M.) du centre de loisirs de la Fédération et des centres sociaux municipaux Côte/Ville Haute - Règlement intérieur
Foyer universitaire et son annexe - Modification du règlement intérieur
Elargissement des compétences de la Codecom et transferts
Cession de parcelle Zone des Poutots
Cession de parcelle Petit Juré
Cession de parcelle Petit Juré - régularisation foncière
O.R.U. - Cession de Parcelles à l’O.P.H. - Boulevard d’Argonne O.R.U.
Cession de Parcelles à l’O.P.H. - Allée des Cévennes
Extension du centre commercial Côte Sainte Catherine
Z.A.C. Theuriet - Approbation d’un protocole de transaction entre la société Eiffage Immobilier et la Ville de Bar-le-Duc
Z.A.C. Theuriet - Cession des parkings Theuriet à l’O.P.H.
Requalification du centre ville Phase 1 tranche 1 - Partenariat financier
Subvention promotionnelle à la Jeune Chambre Economique Locale du Barrois
Election d’un correspondant « Défense »
Mise en place du régime indemnitaire 2ème phase et mise à niveau du cadre de versement des IHTS
Transformations de postes et modification du tableau des effectifs à compter du 1er juillet 2010
Extension des missions du service « Politique de la Ville »
Contrat de cession des droits à l’image
Attribution de marché - Fourniture de carburants et combustibles liquides
Attribution de marché - Travaux de voirie 2010
Attribution de marché - Fourniture de matériel informatique
Affaires diverses