Conseil municipal de Bar-le-Duc : ordre du jour du 30 juin 2010

Ordre du jour du 30 juin 2010 - séance publique

 approbation des PV des séances 10/12/2009, 21/01/2010, 11/02/2010
 Installation d’un nouveau Conseiller Municipal
 Compte Administratif 2009
 Affectation du résultat 2009 - Budget principal Ville
 Affectation du résultat 2009 - Budgets annexes (cuisine centrale - quartier des entrepreneurs)
 Affectation du résultat 2009 - Budget lotissement La Fédération
 Reports de l’exercice 2009 - Budget principal Ville et budgets annexes
 Décisions modificatives
 Admissions en non-valeur
 Restes à réaliser 2009 - Budget principal Ville et budgets annexes
 Subvention à l’A.C.B.
 Subventions à caractère sportif- Année 2010
 Accueil collectif de mineurs (A.C.M.) de la Fédération et des centres socioculturels Côte/Ville Haute - Dispositions financières
 Accueil collectif de mineurs (A.C.M.) du centre de loisirs de la Fédération et des centres sociaux municipaux Côte/Ville Haute - Règlement intérieur
 Foyer universitaire et son annexe - Modification du règlement intérieur
 Elargissement des compétences de la Codecom et transferts
 Cession de parcelle Zone des Poutots
 Cession de parcelle Petit Juré
 Cession de parcelle Petit Juré - régularisation foncière
 O.R.U. - Cession de Parcelles à l’O.P.H. - Boulevard d’Argonne O.R.U.
 Cession de Parcelles à l’O.P.H. - Allée des Cévennes
 Extension du centre commercial Côte Sainte Catherine
 Z.A.C. Theuriet - Approbation d’un protocole de transaction entre la société Eiffage Immobilier et la Ville de Bar-le-Duc
 Z.A.C. Theuriet - Cession des parkings Theuriet à l’O.P.H.
 Requalification du centre ville Phase 1 tranche 1 - Partenariat financier
 Subvention promotionnelle à la Jeune Chambre Economique Locale du Barrois
 Election d’un correspondant « Défense »
 Mise en place du régime indemnitaire 2ème phase et mise à niveau du cadre de versement des IHTS
 Transformations de postes et modification du tableau des effectifs à compter du 1er juillet 2010
 Extension des missions du service « Politique de la Ville »
 Contrat de cession des droits à l’image
 Attribution de marché - Fourniture de carburants et combustibles liquides
 Attribution de marché - Travaux de voirie 2010
 Attribution de marché - Fourniture de matériel informatique
 Affaires diverses