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Conseil municipal de Bar-le-Duc : ordre du jour du 01 avril 2010

Ordre du jour de la séance publique du 01 avril 2010

- Cession d’une partie d’un bien Zone de Salvange (Savonnières devant Bar)
- Cession d’un bien - Voie communale de Curmont
- Legs Jean Lerigoleur
- Répartition budgétaire des subventions versées dans le cadre du P.L.E.A. 2010
- Entrées dans la régie du Musée Barrois
- Tarif de location du théâtre municipal
- Subvention au profit de l’association Be Real pour l’organisation du concert du 14 juillet
- Subventions et participations à caractère culturel attribuées au titre de l’année 2010
- Subventions à caractère sportif - Année 2010
- Subventions aux associations à caractère général
- Subventions aux associations à caractère social
- Augmentation des loyers du foyer universitaire
- Mise en place du régime indemnitaire 2ème phase et mise à niveau du cadre de versement des IHTS (retiré)
- Transformations de postes et modification du tableau des effectifs à compter du 1" avril 2010
- Convention avec l’I.U.F.M. de Lorraine pour l’usage du restaurant
- F.U.C.L.E.M. - nouvelles adhésions
- Office de Tourisme - Convention pour l’encaissement de la billetterie
- Régularisation - Régie de recettes - Secrétariat Général
- Règlement intérieur des marchés publics
- Groupement de commandes - Marché pour la fourniture de carburants et combustibles liquides
- Groupement de commandes - Marché pour la fourniture de matériels micro-informatiques
- Avenant n° 3 - Maîtrise d’œuvre - Gare multimodale
- Dénomination du stade de Marbeaumont et de la rue du stade
- Affaires diverses



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