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Ordre du jour du 17 juin 2010

Le Conseil général en séance publique jeudi 17 juin 2010 à 14 heures - l’entrée est libre

- 15 Ouverture de la séance par M. Christian Namy, Président du Conseil Général
- 17 Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil Général du 11 février 2010
- 21 Reconnaissance des soldats fusillés pour l’exemple de la Première Guerre Mondiale - question posée par Guy Navel->
- 23 Aménagement de la RN 135
- 25 Motion départementale : aménagement de la RN 135
- 31 Adoption de dispositions fiscales permettant d’alléger les charges des contribuables habitant les zones climatiques les plus rudes
- 33 La Poste
- 37 Suppression du poste au guichet de la gare Meuse TGV Voie Sacrée
- 39 Fermeture du guichet voyageurs à la gare Meuse
- 41 Circuits courts
- 43 Téléphonie mobile
- 45 Prise en charge des frais de transports des enfants fréquentant le C.M.P.P
- 49 Faisons connaître l’IUFM Meusien !
- 53 Réforme des collectivités territoriales
- 55 Pour une réforme juste des collectivités
- 59 Dotations de l’’Etat
- 63 Discours de Monsieur Christian Namy, Président du Conseil Général
- 67 Convention de transfert de l’exploitation du parc de stationnement de la gare Meuse TGV Voie Sacrée
- 83 Création du Groupement Européen de Coopération Territoriale (GECT) Alzette-Belval et adhésion du Conseil Général de la Meuse
- 91 Fonds départemental de péréquation de la Taxe professionnelle - demande de répartition interdépartementale au département de Meurthe et Moselle - Commission interdépartementale Désignation de représentants du Conseil Général
- 95 Délégation consentie par l’Assemblée départementale à son Président en matière de marchés publics
- 99 Délégation consentie par le Conseil Général à son Président en matière d’assurances
- 109 Vente de terrains nus - Cession pour motifs d’intérêt général
- 113 Confirmation de désignation d’un représentant de l’Assemblée au sein du Conseil de Surveillance du CHS de Fains-Véel
- 117 Convention de groupement de commandes entre le Conseil Général de la Meuse et le SDIS de la Meuse
- 125 Transfert du Parc de l’Equipement
- 261 Information sur la contractualisation de deux lignes de trésorerie de 15 M€ chacune auprès de Dexia Crédit Local et de la Banque Commerciale pour le Marché de l’Entreprise
- 267 Communauté de Communes de Verdun - Participation du Département au déficit de l’opération immobilière SACEL aux Souhesmes
- 279 CCI de la Meuse - Soutien financier à une opération collective d’accompagnement économique sur le champ des nouvelles énergies
- 293 Détermination des taux de promotion au sein de certains cadres d’emplois de la Fonction Publique Territoriale
- 301 Patrimoine Protégé -Délai de validité de subventions
- 305 72ème semaine internationale de cyclotourisme du 1er au 8 août 2010 - Subvention à La Ligue Régionale Lorraine de Cyclotourisme
- 315 Restructuration de la Protection Judiciaire de la Jeunesse
- 319 Redynamisation du bassin de Commercy/Situation économique dans le Bassin de Saint-Mihiel
- 325 Restructuration des activités de la société Commercy Sauvageau Soudure appartenant au groupe Air Liquide - Communication de la réponse de l’Etat
- 331 recrutement de médecins par le Conseil général
- 333 Normes européenens et services sociaux
- 337 Sécurisation du carrefour RD 116 - RD 157



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