Ordre du jour du 17 juin 2010

Le Conseil général en séance publique jeudi 17 juin 2010 à 14 heures - l’entrée est libre

 15 Ouverture de la séance par M. Christian Namy, Président du Conseil Général
 17 Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil Général du 11 février 2010
 21 Reconnaissance des soldats fusillés pour l’exemple de la Première Guerre Mondiale - question posée par Guy Navel->
 23 Aménagement de la RN 135
 25 Motion départementale : aménagement de la RN 135
 31 Adoption de dispositions fiscales permettant d’alléger les charges des contribuables habitant les zones climatiques les plus rudes
 33 La Poste
 37 Suppression du poste au guichet de la gare Meuse TGV Voie Sacrée
 39 Fermeture du guichet voyageurs à la gare Meuse
 41 Circuits courts
 43 Téléphonie mobile
 45 Prise en charge des frais de transports des enfants fréquentant le C.M.P.P
 49 Faisons connaître l’IUFM Meusien !
 53 Réforme des collectivités territoriales
 55 Pour une réforme juste des collectivités
 59 Dotations de l’’Etat
 63 Discours de Monsieur Christian Namy, Président du Conseil Général
 67 Convention de transfert de l’exploitation du parc de stationnement de la gare Meuse TGV Voie Sacrée
 83 Création du Groupement Européen de Coopération Territoriale (GECT) Alzette-Belval et adhésion du Conseil Général de la Meuse
 91 Fonds départemental de péréquation de la Taxe professionnelle - demande de répartition interdépartementale au département de Meurthe et Moselle - Commission interdépartementale Désignation de représentants du Conseil Général
 95 Délégation consentie par l’Assemblée départementale à son Président en matière de marchés publics
 99 Délégation consentie par le Conseil Général à son Président en matière d’assurances
 109 Vente de terrains nus - Cession pour motifs d’intérêt général
 113 Confirmation de désignation d’un représentant de l’Assemblée au sein du Conseil de Surveillance du CHS de Fains-Véel
 117 Convention de groupement de commandes entre le Conseil Général de la Meuse et le SDIS de la Meuse
 125 Transfert du Parc de l’Equipement
 261 Information sur la contractualisation de deux lignes de trésorerie de 15 M€ chacune auprès de Dexia Crédit Local et de la Banque Commerciale pour le Marché de l’Entreprise
 267 Communauté de Communes de Verdun - Participation du Département au déficit de l’opération immobilière SACEL aux Souhesmes
 279 CCI de la Meuse - Soutien financier à une opération collective d’accompagnement économique sur le champ des nouvelles énergies
 293 Détermination des taux de promotion au sein de certains cadres d’emplois de la Fonction Publique Territoriale
 301 Patrimoine Protégé -Délai de validité de subventions
 305 72ème semaine internationale de cyclotourisme du 1er au 8 août 2010 - Subvention à La Ligue Régionale Lorraine de Cyclotourisme
 315 Restructuration de la Protection Judiciaire de la Jeunesse
 319 Redynamisation du bassin de Commercy/Situation économique dans le Bassin de Saint-Mihiel
 325 Restructuration des activités de la société Commercy Sauvageau Soudure appartenant au groupe Air Liquide - Communication de la réponse de l’Etat
 331 recrutement de médecins par le Conseil général
 333 Normes européenens et services sociaux
 337 Sécurisation du carrefour RD 116 - RD 157