Le Conseil général en séance publique jeudi 17 juin 2010 à 14 heures - l’entrée est libre
15 Ouverture de la séance par M. Christian Namy, Président du Conseil Général
17 Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil Général du 11 février 2010
21 Reconnaissance des soldats fusillés pour l’exemple de la Première Guerre Mondiale - question posée par Guy Navel->
23 Aménagement de la RN 135
25 Motion départementale : aménagement de la RN 135
31 Adoption de dispositions fiscales permettant d’alléger les charges des contribuables habitant les zones climatiques les plus rudes
33 La Poste
37 Suppression du poste au guichet de la gare Meuse TGV Voie Sacrée
39 Fermeture du guichet voyageurs à la gare Meuse
41 Circuits courts
43 Téléphonie mobile
45 Prise en charge des frais de transports des enfants fréquentant le C.M.P.P
49 Faisons connaître l’IUFM Meusien !
53 Réforme des collectivités territoriales
55 Pour une réforme juste des collectivités
59 Dotations de l’’Etat
63 Discours de Monsieur Christian Namy, Président du Conseil Général
67 Convention de transfert de l’exploitation du parc de stationnement de la gare Meuse TGV Voie Sacrée
83 Création du Groupement Européen de Coopération Territoriale (GECT) Alzette-Belval et adhésion du Conseil Général de la Meuse
91 Fonds départemental de péréquation de la Taxe professionnelle - demande de répartition interdépartementale au département de Meurthe et Moselle - Commission interdépartementale Désignation de représentants du Conseil Général
95 Délégation consentie par l’Assemblée départementale à son Président en matière de marchés publics
99 Délégation consentie par le Conseil Général à son Président en matière d’assurances
109 Vente de terrains nus - Cession pour motifs d’intérêt général
113 Confirmation de désignation d’un représentant de l’Assemblée au sein du Conseil de Surveillance du CHS de Fains-Véel
117 Convention de groupement de commandes entre le Conseil Général de la Meuse et le SDIS de la Meuse
125 Transfert du Parc de l’Equipement
261 Information sur la contractualisation de deux lignes de trésorerie de 15 M€ chacune auprès de Dexia Crédit Local et de la Banque Commerciale pour le Marché de l’Entreprise
267 Communauté de Communes de Verdun - Participation du Département au déficit de l’opération immobilière SACEL aux Souhesmes
279 CCI de la Meuse - Soutien financier à une opération collective d’accompagnement économique sur le champ des nouvelles énergies
293 Détermination des taux de promotion au sein de certains cadres d’emplois de la Fonction Publique Territoriale
301 Patrimoine Protégé -Délai de validité de subventions
305 72ème semaine internationale de cyclotourisme du 1er au 8 août 2010 - Subvention à La Ligue Régionale Lorraine de Cyclotourisme
315 Restructuration de la Protection Judiciaire de la Jeunesse
319 Redynamisation du bassin de Commercy/Situation économique dans le Bassin de Saint-Mihiel
325 Restructuration des activités de la société Commercy Sauvageau Soudure appartenant au groupe Air Liquide - Communication de la réponse de l’Etat
331 recrutement de médecins par le Conseil général
333 Normes européenens et services sociaux
337 Sécurisation du carrefour RD 116 - RD 157