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Ordre du jour du 08 avril 2010

Le Conseil général a été réuni en séance publique jeudi 08 avril 2010 à 14 heures

- 13 Ouverture de la séance par Denis Cordonnier
- 15 Approbation du procès-verbal de la séance du 17 décembre 2010
- 19 délégation d’aide à la pierre - voeu d’urgence de Serge Nahant
- 23 remise en cause de la semaine des 4 jours - voeu d’urgence de Claudine Becq-Vinci
- 27 Urbanisme et réglementation - voeu d’urgence de Sylvain Denoyelle
- 29 Projet de stockage des déchets radioactifs à haute et moyenne activité à vie longue (HA ET MALV) : validation par le Gouvernement de la ZIRA - voeu d’urgence de Daniel Lhuillier
- 37 Liste des marchés publics conclus en 2009
- 51 Désignation complémentaire de représentants du Conseil Général au sein du Conseil d’Administration de l’EPDAMS 55
- 55 Société d’Equipement du Bassin Lorrain - participation au capital d’une société de portage immobilier d’entreprise à créer sous forme de SAS - Approbation
- 97 Passation d’une Convention Cadre d’Objectifs avec le Syndicat Mixte du Parc Naturel Régional de Lorraine
- 109 Reconventionnement de la Maison de l’Emploi Meusienne
- 189 RSA : dérogations, fraudes, sanctions et conditions de rétablissement
- 199 Bilan d’exploitation des lignes régulières meusiennes - demande de statistiques - « exclusion des scolaires des lignes régulières »
- 207 Règlement intérieur des navettes TGV
- 213 Transports interurbains départementaux - Tarification sociale
- 225 Convention d’objectifs association CARAMEL MUSIC 2010-2011-2012
- 247 Régie des Transports
- 251 Schéma de l’économie touristique 2009/2014 - Règlements d’aide en faveur des hébergements touristiques
- 277 Collèges Privés - Détermination de la part TOS du forfait d’externat
- 287 Energies Renouvelables - adhésion du Département à l’association Lorraine Qualité Environnement
- 291 Diversification des productions agricoles - Rétablissement du règlement d’aide
- 299 Politique départementale en faveur du regroupement foncier forestier - Nouveau règlement d’aide et conventions de partenariat
- 325 Programmation 2010 du Logement Social
- 341 Forts de Vaux et Douaumont
- 347 Festival RenaissanceS 2010 - Octroi de la subvention à la Ville de Bar le Duc
- 357 Matériel onéreux - Octroi d’une subvention au Cercle Nautique Verdunois 2ème Tranche
- 361 Passation d’une convention cadre avec le Centre Départemental de documentation pédagogique de la Meuse
- 371 Plan de relance 08/04/2010 - suite au voeu d’urgence de Guy Navel du 2 avril 2009
- 377 Mise en cause Réponse de Jean-Marie Cousin
- 381 Démographie et aménagement du territoire territoire 08/04/2010 vœu déposé par Yves Peltier
- 383 Pour le développement des usages numériques 08/04/2010 vœu déposé par Yves Peltier
- 385 la Poste et le personnel 08/04/2010 voeu déposé par Claude Léonard
- 387 L’avenir des petites stations service en milieu rural - vœu déposé par Roland Jehannin
- 389 Sectorisation des collèges d’Etain et de Bouligny - question orale déposée par Jean Picart
- 393 Aide à la pierre - question orale déposée par Daniel Lhuillier



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