Ordre du jour du 08 avril 2010

Le Conseil général a été réuni en séance publique jeudi 08 avril 2010 à 14 heures

 13 Ouverture de la séance par Denis Cordonnier
 15 Approbation du procès-verbal de la séance du 17 décembre 2010
 19 délégation d’aide à la pierre - voeu d’urgence de Serge Nahant
 23 remise en cause de la semaine des 4 jours - voeu d’urgence de Claudine Becq-Vinci
 27 Urbanisme et réglementation - voeu d’urgence de Sylvain Denoyelle
 29 Projet de stockage des déchets radioactifs à haute et moyenne activité à vie longue (HA ET MALV) : validation par le Gouvernement de la ZIRA - voeu d’urgence de Daniel Lhuillier
 37 Liste des marchés publics conclus en 2009
 51 Désignation complémentaire de représentants du Conseil Général au sein du Conseil d’Administration de l’EPDAMS 55
 55 Société d’Equipement du Bassin Lorrain - participation au capital d’une société de portage immobilier d’entreprise à créer sous forme de SAS - Approbation
 97 Passation d’une Convention Cadre d’Objectifs avec le Syndicat Mixte du Parc Naturel Régional de Lorraine
 109 Reconventionnement de la Maison de l’Emploi Meusienne
 189 RSA : dérogations, fraudes, sanctions et conditions de rétablissement
 199 Bilan d’exploitation des lignes régulières meusiennes - demande de statistiques - « exclusion des scolaires des lignes régulières »
 207 Règlement intérieur des navettes TGV
 213 Transports interurbains départementaux - Tarification sociale
 225 Convention d’objectifs association CARAMEL MUSIC 2010-2011-2012
 247 Régie des Transports
 251 Schéma de l’économie touristique 2009/2014 - Règlements d’aide en faveur des hébergements touristiques
 277 Collèges Privés - Détermination de la part TOS du forfait d’externat
 287 Energies Renouvelables - adhésion du Département à l’association Lorraine Qualité Environnement
 291 Diversification des productions agricoles - Rétablissement du règlement d’aide
 299 Politique départementale en faveur du regroupement foncier forestier - Nouveau règlement d’aide et conventions de partenariat
 325 Programmation 2010 du Logement Social
 341 Forts de Vaux et Douaumont
 347 Festival RenaissanceS 2010 - Octroi de la subvention à la Ville de Bar le Duc
 357 Matériel onéreux - Octroi d’une subvention au Cercle Nautique Verdunois 2ème Tranche
 361 Passation d’une convention cadre avec le Centre Départemental de documentation pédagogique de la Meuse
 371 Plan de relance 08/04/2010 - suite au voeu d’urgence de Guy Navel du 2 avril 2009
 377 Mise en cause Réponse de Jean-Marie Cousin
 381 Démographie et aménagement du territoire territoire 08/04/2010 vœu déposé par Yves Peltier
 383 Pour le développement des usages numériques 08/04/2010 vœu déposé par Yves Peltier
 385 la Poste et le personnel 08/04/2010 voeu déposé par Claude Léonard
 387 L’avenir des petites stations service en milieu rural - vœu déposé par Roland Jehannin
 389 Sectorisation des collèges d’Etain et de Bouligny - question orale déposée par Jean Picart
 393 Aide à la pierre - question orale déposée par Daniel Lhuillier