Le Conseil général a été réuni en séance publique jeudi 08 avril 2010 à 14 heures
13 Ouverture de la séance par Denis Cordonnier
15 Approbation du procès-verbal de la séance du 17 décembre 2010
19 délégation d’aide à la pierre - voeu d’urgence de Serge Nahant
23 remise en cause de la semaine des 4 jours - voeu d’urgence de Claudine Becq-Vinci
27 Urbanisme et réglementation - voeu d’urgence de Sylvain Denoyelle
29 Projet de stockage des déchets radioactifs à haute et moyenne activité à vie longue (HA ET MALV) : validation par le Gouvernement de la ZIRA - voeu d’urgence de Daniel Lhuillier 37 Liste des marchés publics conclus en 2009
51 Désignation complémentaire de représentants du Conseil Général au sein du Conseil d’Administration de l’EPDAMS 55
55 Société d’Equipement du Bassin Lorrain - participation au capital d’une société de portage immobilier d’entreprise à créer sous forme de SAS - Approbation
97 Passation d’une Convention Cadre d’Objectifs avec le Syndicat Mixte du Parc Naturel Régional de Lorraine
109 Reconventionnement de la Maison de l’Emploi Meusienne
189 RSA : dérogations, fraudes, sanctions et conditions de rétablissement
199 Bilan d’exploitation des lignes régulières meusiennes - demande de statistiques - « exclusion des scolaires des lignes régulières »
207 Règlement intérieur des navettes TGV
213 Transports interurbains départementaux - Tarification sociale
225 Convention d’objectifs association CARAMEL MUSIC 2010-2011-2012
247 Régie des Transports
251 Schéma de l’économie touristique 2009/2014 - Règlements d’aide en faveur des hébergements touristiques
277 Collèges Privés - Détermination de la part TOS du forfait d’externat
287 Energies Renouvelables - adhésion du Département à l’association Lorraine Qualité Environnement
291 Diversification des productions agricoles - Rétablissement du règlement d’aide
299 Politique départementale en faveur du regroupement foncier forestier - Nouveau règlement d’aide et conventions de partenariat
325 Programmation 2010 du Logement Social
341 Forts de Vaux et Douaumont
347 Festival RenaissanceS 2010 - Octroi de la subvention à la Ville de Bar le Duc
357 Matériel onéreux - Octroi d’une subvention au Cercle Nautique Verdunois 2ème Tranche
361 Passation d’une convention cadre avec le Centre Départemental de documentation pédagogique de la Meuse
371 Plan de relance 08/04/2010 - suite au voeu d’urgence de Guy Navel du 2 avril 2009
377 Mise en cause Réponse de Jean-Marie Cousin
381 Démographie et aménagement du territoire territoire 08/04/2010 vœu déposé par Yves Peltier
383 Pour le développement des usages numériques 08/04/2010 vœu déposé par Yves Peltier
385 la Poste et le personnel 08/04/2010 voeu déposé par Claude Léonard
387 L’avenir des petites stations service en milieu rural - vœu déposé par Roland Jehannin 389 Sectorisation des collèges d’Etain et de Bouligny - question orale déposée par Jean Picart 393 Aide à la pierre - question orale déposée par Daniel Lhuillier