Articles > Les Elus de Gauche (en Meuse, en Europe) > Conseil départemental de la Meuse > Questions écrites, orales, voeux & interventions > Année 2009 > Séance du 15 octobre 2009

  Articles populaires  
  Popularité 100 % : municipalité de Damvillers  
  Popularité 90 % : La lettre de Guy Môquet - 10/2007  
  Popularité 90 % : Communiqués - 09 février 2012  
  Popularité 90 % : Maryse Gentilhomme  
  Popularité 90 % : Les Associations Educatives Complémentaires de l’Enseignement Public - DA - 20/11/2008  
  Popularité 88 % : Le Parti socialiste lance ses propositions pour une Europe féministe - 08/03/2019  
     

Versement des subventions aux structures d’insertion professionnelle - RC - 15/10/2009

Roland Corrier, au nom du Groupe des Elus de Gauche - Séance Plénière du 15 octobre 2009

Question orale

Versement des subventions aux structures d’insertion professionnelle

Au cours de ces 3 dernières années, il apparaît que le versement des subventions du Conseil général aux structures d’insertion professionnelle s’effectue de plus en plus tardivement dans l’année civile.

Au cours de cette année 2009, la commission permanente du 28 mai a précisé que ces structures ne bénéficieraient plus du solde au cours de l’année civile, mais que le calcul et le versement de ce solde serait reporté à l’année suivante et ce pour des sommes importantes (de 20 à 60 % du montant de la subvention).

==> voir le texte complet en pièce jointe


Document(s) associé(s)

document (Word)

  Derniers articles  
  8/07/2019 : Bar Info - Tribune de l’Opposition - 07-08/2019 - "Et maintenant, le sursaut ?" - 08/07/2019  
  28/06/2019 : Conseil communautaire de Bar-le-Duc Sud Meuse - séance publique - jeudi 11 juillet 2019  
  23/06/2019 : Syrie : le Parti socialiste prolonge les appels pour une action humanitaire urgente à Idlib - 20/06/2019  
  23/06/2019 : Assurance-chômage : quand les actes contredisent le discours - 19/06/2019  
  23/06/2019 : Urgences : faire mieux avec moins de moyens est une provocation ! 05/06/2019  
  23/06/2019 : Conseil municipal de Bar-le-Duc - 27 juin 2019  
     


Tous droits réservés à leurs auteurs respectifs.
Contactez-nous : fede55@parti-socialiste.fr - 1 place Maurice Genevoix 55100 VERDUN - Téléphone/Fax : 03 29 84 55 62
Site développé pour une résolution de 1024x768 avec Internet Explorer 6+, Mozilla Firefox 1+, Opera 8+, Safari 2+
XHTML 1.0 CSS 2.1 Mozilla Firefox
Propulsé par : SPIP - Conception : Olivier ROUET