Articles > Les Elus de Gauche (en Meuse, en Europe) > Ville de Bar-le-Duc > A partir du 16 mars 2008 > Ordre du jour au Conseil municipal

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Ordre du jour du 10 décembre 2009

- 1 Avance sur subvention au profit de l’U.C.I.A.
- 2 Rétrocession terrain à la S.A. V.T.B. 55 - Parcelle AV n° 277, rue de Véel
- 3 Vente du 5 Allée de Bourgogne à l’O.P.H.
- 4 Caisse des Ecoles - Modification des statuts
- 5 Frais de scolarité des enfants domiciliés hors de Bar-le-Duc fréquentant les écoles Barisiennes - Année 2009/2010
- 6 Participation financière de la Ville allouée aux écoles privées de Bar-le-Duc - Année 2010
- 7 Nom des écoles élémentaires Thérèse Pierre/Paul Eluard
- 8 Classes d’environnement 2010
- 9 Subvention exceptionnelle à caractère éducatif- Année 2009
- 10 Subvention - Bar-le-Duc Animations
- 11 Avances sur subventions 2010 au profit de l’A.C.B. et de Bar-le-Duc Animations
- 12 Renaissances 2010- Demande de subventions
- 13 Subventions à caractère sportif - Année 2009
- 14 Avances sur subventions sportives - Année 2010
- 15 Demande de subvention d’investissement auprès de la C.A.F. pour le centre de loisirs de la Fédération
- 16 Demande de subvention d’investissement auprès de la C.A.F. pour le dispositif « Bouge
- 17 Demande de subvention d’investissement et de fonctionnement auprès de la C.A.F. pour les centres socioculturels de la Côte Sainte-Catherine et de la Ville Haute
- 18 Tarifs - Centre de loisirs de la Fédération
- 19 Tarifs - Centres de loisirs des centres socioculturels de la Côte Sainte-Catherine et de la Ville Haute
- 20 Redevances centre nautique - Année 2010
- 21 Tarifs -Location d’installations sportives
- 22 Tarifs - C.I.M.
- 23 Tarifs - Orchestre d’Harmonie
- 24 Tarifs - Locations des salles et espaces municipaux
- 25 Tarifs - Camping et halte fluviale - Aire de service camping-cars
- 26 Tarifs - Concessions de cimetière
- 27 Tarifs - Cuisine Centrale
- 28 Tarifs - Prestations de service et télédistribution
- 29 Droits de voirie et de stationnement, tarifs des emplacements (foires, marchés, cirques, taxis... ) - Année 2010
- 30 Centre ville, gare multimodale et festival Renaissances - Partenariat financier du G.I.P.
- 31 Rapport de présentation de la Codecom - 2008/2009
- 32 Proposition de ratios pour l’avancement de grade
- 33 Création de postes de vacataires suite à la dissolution du C.C.A.S. et modification du tableau des effectifs au ler janvier 2010
- 34 Transformations de poste et modification du tableau des effectifs à compter du 1er janvier 2010
- 35 Avance au C.A.S. sur subvention 2010
- 36 Paiement de cotisations à des organismes professionnels - Année 2010
- 37 Z.A.C. Theuriet
- 38 Décisions modificatives
- 39 Exécution du budget 2010 avant son adoption
- 40 Attribution de marché - Etude diagnostic du centre nautique de Bar-le-Duc
- 41 Attribution de marché - Reconstruction du mur de soutènement Avenue et Esplanade du Château
- 42 Attribution de marché - Voirie complémentaire programme 2009
- 43 Avenant n° 1 modifié - Maîtrise d’œuvre requalification du centre ville - 44 Affaires diverses.



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