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Ordre du jour du 17 décembre 2009

- 13 Ouverture de la séance par M. Christian NAMY, Président du Conseil Général
- 15 Présentation publique du Portail Internet du Comité Départemental du Tourisme (CDT)
- 25 Réduction d’effectif brigade de Gendarmerie de Commercy - Vœu d’Urgence déposé par Alain VERNEAU
- 27 Maintien des effectifs et des brigades de gendarmerie - Vœu d’Urgence déposé par Jean PICART au nom du Groupe des Elus de Gauche
- 31 Nécessité de développer les parcs photovoltaïques - Vœu d’Urgence déposé par Jean PICART au nom du Groupe des Elus de Gauche
- 33 La formation des enseignants et le devenir de l’IUFM - Vœu d’Urgence déposé par Diana ANDRE au nom du Groupe des Elus de Gauche
- 37 La Loi Carle, une brèche grande ouverte pour l’enseignement privé - Vœu d’Urgence déposé par Diana ANDRE au nom du Groupe des Elus de Gauche
- 39 Réductions d’horaires de la Poste - Vœu d’Urgence déposé par Roland CORRIER au nom du Groupe des Elus de Gauche
- 43 Réductions de l’accueil du public dans les gares ferroviaires - Vœu d’Urgence déposé par Roland CORRIER au nom du Groupe des Elus de Gauche
- 45 Secteurs de garde de nuit des médecins - Vœu d’Urgence déposé par Claude LEONARD
- 51 Fonds d’accompagnement du Laboratoire de Bure - Vœu d’Urgence déposé par Daniel LHUILLIER au nom du Groupe des Elus de Gauche
- 59 Reprise de la Séance par M. Christian NAMY, Président du Conseil Général
- 63 Financements long terme 2009
- 73 Débat d’Orientations Budgétaires 2010 - Intervention de Daniel LHUILLIER au nom du Groupe des Élus de Gauche
- 127 Attribution des logements de fonction aux agents des collèges au titre d’une nécessité absolue de service
- 135 Tarification internat - Collège Robert Aubry à Ligny
- 139 Schéma Départemental de Développement des Enseignements Artistiques
- 171 Schéma de la Protection Maternelle et Infantile (PMI) en Meuse
- 221 Procédure de transfert des collèges.
- 227 Environnement - Avis sur le projet de Plan Départemental révisé d’Élimination des Déchets Ménagers et Assimilés du Département des Vosges
- 235 Amendements au règlement départemental des transports
- 245 Tarifs applicables pour la Régie des Cartes de Transport
- 249 Participation au financement de la seconde phase de la LGV Est européenne
- 255 Définition d’une politique de poursuite
- 259 Régie des Archives Départementales
- 263 Régie de la Bibliothèque Départementale
- 267 Schéma Départemental des Équipements Sportifs
- 305 Mise en place des nouveaux tarifs d’entrée au Musée Poincaré à Sampigny
- 309 Nouveaux Tarifs de la Régie du Musée Poincaré de Sampigny
- 315 Orientations du Conseil général de la Meuse concernant la tarification 2010 dans les établissements et services sociaux et médicosociaux
- 327 Forêt - Adhésion du Département à l’Association des Communes Forestières et au dispositif PEFC
- 333 Présentation du rapport annuel 2008 de délégation de service public pour l’établissement et l’exploitation d’un réseau départemental de communications électroniques à haut débit
- 427 Collège de Saint Mihiel - Participation au championnat de France de Gymnastique
- 433 Moyens des groupes politiques
- 441 Point sur le Règlement des Aides du Conseil Général - Question Orale déposée par Alain VERNEAU au nom du Groupe des Élus de Gauche



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