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Ordre du jour du 15 octobre puis du 05 novembre 2009

- 15 Avis de la Chambre Régionale des Comptes
- 133 Procédure d’audits conjoints entre la Direction Interrégionale de la protection judiciaire de la jeunesse et le Conseil Général de la Meuse
- 137 Schéma Départemental de Développement Economique et de l’Emploi - 2009-2013
- 197 Collèges Publics - Contrat d’objectifs avec les principaux
- 227 Modification de l’article 82 du Règlement Intérieur du Conseil Général
- 231 Positionnement du Conseil Général de la Meuse sur sa participation au Syndicat Mixte d’Aménagement de la Vallée de l’Othain
- 233 Convention relative au versement d’une subvention de fonctionnement de la Maison départementale des personnes handicapées pour l’année 2009
- 237 Convention relative aux relations entre la Caisse Nationale de Solidarité pour l’Autonomie et le Conseil Général
- 247 Modification des critères de subvention des chantiers d’insertion meusiens (rapport retiré en séance - est à nouveau présenté le 19/11/2009)
- 279 Financement des travaux permettant aux établissements d’assurer la continuité de la prise en charge en mettant en place des moyens d’alimentation autonomes en énergie
- 283 Report de délai de validité d’arrêté d’octroi de subvention : EHPAD de Glorieux
- 285 Report de délai de validité de subventions : EHPAD de Vaucouleurs
- 287 Approbation d’un barème horaire appliqué dans la procédure de dégâts au domaine public routier
- 289 Délégation d’attribution du Conseil Général à son Président - Vente de résidus et produits métalliques usagés et de bois - Indemnités de sinistre afférentes aux contrats d’assurance
- 291 Approbation des documents d’aménagement des propriétés départementales forestières
- 295 Collège Jacques Prévert de BAR LE DUC - analyse de sa situation budgétaire
- 299 Collèges publics - Tarifs des services annexes d’hébergement (rapport retiré enséance - est à nouveau présenté le 19/11/2009)
- 315 Matériel onéreux - Octroi d’une subvention au Cercle Nautique Verdunois
- 317 Assainissement, Agence de l’Eau Rhin Meuse - contrats pluriannuels d’assainissement avec la Codecom du Pays de Montmédy et le Syndicat des Eaux du Soiron
- 321 Collèges publics - Dotations de fonctionnement 2010
- 331 Indemnité de responsabilité allouée aux régisseurs des régies d’avances et de recettes
- 335 TIC et Insertion - Suite à la question orale de Mme BECQ-VINCI du 5 mars 2009
- 337 Mise aux normes de sécurité pour l’Hôtellerie - Suite au Voeu d’Urgence de M. Sylvain DENOYELLE du 2 avril 2009
- 339 Village sans route départementale - Suite à la Question Orale de M. Roland JEHANNIN du 2 avril 2009
- 343 Avenir des petites stations-service - Suite au voeu d’urgence déposé par M. Roland JEHANNIN le 2 avril 2009
- 345 Financement par la DGE des travaux d’accessibilité des bâtiments publics aux personnes à mobilité réduite - Suite au voeu déposé par M. Guy NAVEL le 2 avril 2009



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