Ordre du jour du 15 octobre puis du 05 novembre 2009

 15 Avis de la Chambre Régionale des Comptes
 133 Procédure d’audits conjoints entre la Direction Interrégionale de la protection judiciaire de la jeunesse et le Conseil Général de la Meuse
 137 Schéma Départemental de Développement Economique et de l’Emploi - 2009-2013
 197 Collèges Publics - Contrat d’objectifs avec les principaux
 227 Modification de l’article 82 du Règlement Intérieur du Conseil Général
 231 Positionnement du Conseil Général de la Meuse sur sa participation au Syndicat Mixte d’Aménagement de la Vallée de l’Othain
 233 Convention relative au versement d’une subvention de fonctionnement de la Maison départementale des personnes handicapées pour l’année 2009
 237 Convention relative aux relations entre la Caisse Nationale de Solidarité pour l’Autonomie et le Conseil Général
 247 Modification des critères de subvention des chantiers d’insertion meusiens (rapport retiré en séance - est à nouveau présenté le 19/11/2009)
 279 Financement des travaux permettant aux établissements d’assurer la continuité de la prise en charge en mettant en place des moyens d’alimentation autonomes en énergie
 283 Report de délai de validité d’arrêté d’octroi de subvention : EHPAD de Glorieux
 285 Report de délai de validité de subventions : EHPAD de Vaucouleurs
 287 Approbation d’un barème horaire appliqué dans la procédure de dégâts au domaine public routier
 289 Délégation d’attribution du Conseil Général à son Président - Vente de résidus et produits métalliques usagés et de bois - Indemnités de sinistre afférentes aux contrats d’assurance
 291 Approbation des documents d’aménagement des propriétés départementales forestières
 295 Collège Jacques Prévert de BAR LE DUC - analyse de sa situation budgétaire
 299 Collèges publics - Tarifs des services annexes d’hébergement (rapport retiré enséance - est à nouveau présenté le 19/11/2009)
 315 Matériel onéreux - Octroi d’une subvention au Cercle Nautique Verdunois
 317 Assainissement, Agence de l’Eau Rhin Meuse - contrats pluriannuels d’assainissement avec la Codecom du Pays de Montmédy et le Syndicat des Eaux du Soiron
 321 Collèges publics - Dotations de fonctionnement 2010
 331 Indemnité de responsabilité allouée aux régisseurs des régies d’avances et de recettes
 335 TIC et Insertion - Suite à la question orale de Mme BECQ-VINCI du 5 mars 2009
 337 Mise aux normes de sécurité pour l’Hôtellerie - Suite au Voeu d’Urgence de M. Sylvain DENOYELLE du 2 avril 2009
 339 Village sans route départementale - Suite à la Question Orale de M. Roland JEHANNIN du 2 avril 2009
 343 Avenir des petites stations-service - Suite au voeu d’urgence déposé par M. Roland JEHANNIN le 2 avril 2009
 345 Financement par la DGE des travaux d’accessibilité des bâtiments publics aux personnes à mobilité réduite - Suite au voeu déposé par M. Guy NAVEL le 2 avril 2009