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Carte scolaire des collèges - DL - 11/06/2009

Daniel LHUILLIER, au nom du Groupe des Elus de Gauche - Séance Plénière du 11 juin 2009

QUESTION ORALE

Carte scolaire des collèges

Les réunions locales concernant les collèges de moins de 200 élèves se sont tenues. Nous attendons un compte-rendu de ces réunions : quand pourrons-nous en disposer ?

A ces réunions locales, doivent succéder des réunions de secteur : quand et comment seront-elles organisées ?

L’échéance de la fin de l’année 2009 pour la prise de décision concernant l’évolution ou le maintien de la carte actuelle est-elle, Président, toujours votre objectif ?


Réponse en séance
Mme BECQ-VINCI, rapporteur : M. LHUILLIER pose une question à laquelle il a déjà la réponse, car nous lui avons donnée.

M. LHUILLIER : Je viens de donner lecture publiquement du texte.

Mme BECQ-VINCI, rapporteur : Le dernier groupe de travail local pour la sectorisation des collèges a eu lieu le 8 juin dernier à Montiers-sur-Saulx.
Comme prévu au calendrier de ce projet, un compte rendu global sera rédigé pour la fin du mois de juin et présenté à l’Assemblée Départementale.
Ce dernier sera constitué, pour chaque réunion locale, de :
- un compte rendu synthétique.
- le document de présentation reprenant les éléments spécifiques à chaque collège.
- un état des débats.
- les éventuels documents constitués par les participants.

À l’issue de cette phase, des réunions sectorielles seront organisées à compter de septembre 2009 et seront constituées des élus du secteur concerné ayant la compétence scolaire, de représentants de l’Éducation Nationale (Inspecteur d’Académie, principaux des collèges) et des conseillers généraux membres des CA.

Un rapport consolidé par secteur sera rédigé.
Les secteurs prévus sont :
- Montiers/Gondrecourt/Ligny/Vaucouleurs
- Vaubécourt/Bar-le-Duc
- Verdun/Thierville
- Dun/Damvillers/Varennes/Clermont/Montmédy/Stenay
- Bouligny/Étain/Fresnes
Le calendrier prévu pour une prise de décision en décembre 2009 pourra alors être respecté.

M. Le PRÉSIDENT : Nous nous situons là exactement dans ce qui a été proposé et annoncé. Dont acte.



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