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Ordre du jour des 08 & 09 juillet 2009

- 15 Cellule relative aux informations préoccupantes (CRIP55) - Présentation du fonctionnement et du protocole multi-partenarial
- 33 Délégations d’attributions du Conseil Général au Président du Conseil Général
- 35 Fusion de l’EPME La Fédération de Bar-le-Duc et de l’ITEP de Montmédy
- 39 Projet de développement du site de Madine
- 42 Garanties d’emprunt 2009 sur le secteur logement
- 44 Détermination du taux horaire de vacations de psychologues et du taux de rémunération des formateurs internes
- 46 Allocations versées aux Assistants Familiaux pour les enfants relevant de l’Aide Sociale à l’Enfance du Conseil Général de la Meuse
- 55 Demande de garantie d’emprunt du CSA
- 56 ZI de Velaines - Budget Prévisionnel 2009 - Mise en place d’une avance au syndicat mixte gestionnaire
- 60 Passation d’une convention d’objectifs pluriannuelle et multipartite avec l’association Vu d’un oeuf de Fresnes en Woëvre 2009/2012
- 70 Schéma Départemental de l’économie touristique de la Meuse 2009-2014
- 76 Schéma Départemental des Equipements Sportifs
- 81 Soutien aux acteurs de l’environnement : ACOM FRANCE
- 82 Reprise du plan TICE
- 94 Marché navettes routières expresses au départ de Commercy à destination de la gare Meuse TGV Voie Sacrée via Saint-Mihiel
- 95 Achat Site EDF à Stenay
- 96 Mise en œuvre de la Politique du Temps de l’Histoire en Meuse
- 101 Mission Recyclage Agricole des Boues de Stations d’Epuration - Convention de financement 2009
- 107 Décision Modificative - juillet 2009 et Modification de la régie des transports scolaires
- 165 Suppression du BEP Métiers du Bois au Lycée Ligier-Richier - Suite au Voeu d’Urgence de M. Roland CORRIER au nom du Groupe des Elus de Gauche du 2 avril 2009



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  9/11/2017 : Conseil départemental de la Meuse - 16 novembre 2017  
  9/11/2017 : Conseil départemental de la Meuse - 19 octobre 2017  
     


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