Articles > Les Elus de Gauche (en Meuse, en Europe) > Conseil départemental de la Meuse > Ordres du jour du Conseil départemental

  Articles populaires  
  Popularité 100 % : Un nouveau pas contre la fraude fiscale - 07/05/2015  
  Popularité 97 % : Bye Bye Barroso - 30/10/2014  
  Popularité 70 % : Tribune de l’Opposition « Attendez 15 ou 20 ans » ... et puis quoi encore ? - 03/2019  
  Popularité 70 % : Etats généraux de l’Economie sociale et solidaire (ESS) - 17/06/2011  
  Popularité 70 % : Mai 2009 : le bilan s’alourdit encore pour l’emploi - 26/06/2009  
  Popularité 70 % : Le Parti socialiste propose une contribution climat énergie universelle - 02/07/2009  
     

Ordre du jour du 11 juin 2009

- 13 Déclassement d’un délaissé routier de la RD 964
- 14 Modification du périmètre du Pays Coeur de Lorraine
- 15 Programme Proximités : annuaire géolocalisé des services publics de proximité
- 21 Vente à ERDF de terrains viabilisés sis à BURE
- 22 Information sur la contractualisation de deux lignes de trésorerie de 30 M€ chacune auprès de la Caisse d’Epargne et du Crédit Mutuel
- 24 Avenant à la convention avec l’Etat relative au Fonds de Concours du Département au profit de la DDE dans le cadre des compétences transférées
- 30 Détermination des taux de promotion au sein de certains cadres d’emplois de la Fonction Publique Territoriale
- 34 Nouvelle convention avec l’Ecole de la 2e Chance de Meuse (E2C)
- 40 Subvention pour une auto-école sociale meusienne
- 47 Convention pluriannuelle avec le Centre Meusien d’Amélioration du Logement
- 54 Convention avec l’ONF pour la gestion des sites du champ de bataille de Verdun
- 58 Candidature du Conseil Général pour l’AOT des forts de Vaux et de Douaumont
- 147 Centre de ressources contre illettrisme - Voeu d’urgence de M. Roland CORRIER au nom des Elus de Gauche du 15 novembre 2007
- 148 Suppression du CLIC de VERDUN - Suite à la Question orale déposée par M. Arsène LUX le 5 mars 2009
- 150 Tarification des établissements belges accueillant des personnes handicapées - Suite à la Question orale déposée par M. Jean-Claude SALZIGER le 2 avril 2009
- 153 Création d’un fonds spécifique dédié à l’aménagement numérique du Territoire - Suite au Voeu déposé par Mme Claudine BECQ-VINCI le 15 novembre 2007



  Derniers articles  
  13/03/2019 : Le Parti socialiste lance ses propositions pour une Europe féministe - 08/03/2019  
  13/03/2019 : Le Parti socialiste fait du « bien manger » un enjeu majeur de notre société - 05/03/2019  
  13/03/2019 : La lettre d’Emmanuel Macron : des mots pour le dire, des actes pour se dédire - 05/03/2019  
  9/03/2019 : Tribune de l’Opposition « Attendez 15 ou 20 ans » ... et puis quoi encore ? - 03/2019  
  5/03/2019 : Le Parti socialiste saisit le CSA sur les atteintes au pluralisme - 25/02/2019  
  5/03/2019 : Algérie : le Parti socialiste solidaire des aspirations au changement - 04/03/2019  
     


Tous droits réservés à leurs auteurs respectifs.
Contactez-nous : fede55@parti-socialiste.fr - 1 place Maurice Genevoix 55100 VERDUN - Téléphone/Fax : 03 29 84 55 62
Site développé pour une résolution de 1024x768 avec Internet Explorer 6+, Mozilla Firefox 1+, Opera 8+, Safari 2+
XHTML 1.0 CSS 2.1 Mozilla Firefox
Propulsé par : SPIP - Conception : Olivier ROUET