Articles > Les Elus de Gauche (en Meuse, en Europe) > Conseil départemental de la Meuse > Ordres du jour du Conseil départemental

  Articles populaires  
  Popularité 100 % : Jean THOUVENIN, Bar-le-Duc, retraité SNCF, ancien combattant volontaire  
  Popularité 46 % : Revigny - pour joindre les candidats  
  Popularité 46 % : ADF & ARF - Sécurisation des établissements scolaires : une stigmatisation démagogique - 27/05/2009  
  Popularité 46 % : Crise de l’élevage : un dialogue apaisé doit être privilégié, pour un soutien durable des filières agricoles - 21/07/2015  
  Popularité 46 % : Bar-le-Duc 1 : les candidats et le canton  
  Popularité 46 % : Les forums de la refondation - 20/11/2017  
     

Ordre du jour du 11 juin 2009

- 13 Déclassement d’un délaissé routier de la RD 964
- 14 Modification du périmètre du Pays Coeur de Lorraine
- 15 Programme Proximités : annuaire géolocalisé des services publics de proximité
- 21 Vente à ERDF de terrains viabilisés sis à BURE
- 22 Information sur la contractualisation de deux lignes de trésorerie de 30 M€ chacune auprès de la Caisse d’Epargne et du Crédit Mutuel
- 24 Avenant à la convention avec l’Etat relative au Fonds de Concours du Département au profit de la DDE dans le cadre des compétences transférées
- 30 Détermination des taux de promotion au sein de certains cadres d’emplois de la Fonction Publique Territoriale
- 34 Nouvelle convention avec l’Ecole de la 2e Chance de Meuse (E2C)
- 40 Subvention pour une auto-école sociale meusienne
- 47 Convention pluriannuelle avec le Centre Meusien d’Amélioration du Logement
- 54 Convention avec l’ONF pour la gestion des sites du champ de bataille de Verdun
- 58 Candidature du Conseil Général pour l’AOT des forts de Vaux et de Douaumont
- 147 Centre de ressources contre illettrisme - Voeu d’urgence de M. Roland CORRIER au nom des Elus de Gauche du 15 novembre 2007
- 148 Suppression du CLIC de VERDUN - Suite à la Question orale déposée par M. Arsène LUX le 5 mars 2009
- 150 Tarification des établissements belges accueillant des personnes handicapées - Suite à la Question orale déposée par M. Jean-Claude SALZIGER le 2 avril 2009
- 153 Création d’un fonds spécifique dédié à l’aménagement numérique du Territoire - Suite au Voeu déposé par Mme Claudine BECQ-VINCI le 15 novembre 2007



  Derniers articles  
  8/06/2019 : Bar Info - Tribune de l’Opposition - 06/2019 - "Revitalisation du Centre-ville"  
  8/06/2019 : Conseil communautaire de Bar-le-Duc Sud Meuse - séance publique - jeudi 13 juin 2019  
  30/05/2019 : A la suite des élections européennes du 26 mai 2019  
  28/05/2019 : Conseil municipal de Bar-le-Duc - 06 juin 2019  
  26/05/2019 : Résutats définitifs (Bar-le-Duc - Verdun - Commercy)  
  13/05/2019 : Présentation de la liste "Envie d’Europe"  
     


Tous droits réservés à leurs auteurs respectifs.
Contactez-nous : fede55@parti-socialiste.fr - 1 place Maurice Genevoix 55100 VERDUN - Téléphone/Fax : 03 29 84 55 62
Site développé pour une résolution de 1024x768 avec Internet Explorer 6+, Mozilla Firefox 1+, Opera 8+, Safari 2+
XHTML 1.0 CSS 2.1 Mozilla Firefox
Propulsé par : SPIP - Conception : Olivier ROUET