Articles > Les Elus de Gauche (en Meuse, en Europe) > Conseil départemental de la Meuse > Ordres du jour du Conseil départemental

  Articles populaires  
  Popularité 100 % : Documents divers  
  Popularité 69 % : Est Républicain - 05/02/2008  
  Popularité 66 % : Leur politique d’affaiblissement de l’Ecole publique - 26/08/2008  
  Popularité 66 % : Chômage en août 2008 : une forte hausse - 30/09/2008  
  Popularité 66 % : IUT : l’inquiétude générale - 10/12/2008  
  Popularité 66 % : Le Conseil des ministres des transports, télécommunications et énergie de l’Union européenne et la « directive Retour ». - 09/12/2008  
     

Ordre du jour du 14 mai 2009

- 13 Ouverture de la séance par M. le Président du Conseil Général
- 17 Accessibilité des bâtiments publics pour les personnes à mobilité réduite Voeu d’Urgence déposé par Guy NAVEL le 14 mai 2009
- 19 Présidence du CLIS de Bure Voeu d’Urgence déposé par Roland CORRIER le 14 mai 2009
- 21 Soutien à la Fédération Nationale des communes forestières Voeu d’Urgence déposé par Serge NAHANT le 14 mai 2009
- 22 Vers le démantèlement de l’ONF 19/11/2009 réponse en séance
Voeu d’Urgence déposé par Roland JEHANNIN le 14 mai 2009

- 25 Transfert des cours du 22 mai 2009 : prise en charge des coûts supplémentaires de transport Voeu d’Urgence déposé par Claude LEONARD le 14 mai 2009
- 33 Discours de M. le Président du Conseil Général
- 39 Dispositif Revenu Solidarité Active intervention de Daniel Lhuillier
- 72 Réseau départemental de communications électroniques à haut débit de solidarité - Modification du plan de financement
- 76 Règlement départemental des transports.
- 115 Dividende numérique 14/05/2009 réponse à la question du 12/02/2009 question de Claudine Becq Vinci
- 118 Taxe Foncière due par l’ONF 14/05/2009 réponse à la question du 05/03/2009 question de Jean-Louis Canova
- 123 Aides à la replantation des vergers à Longeville Question Orale déposée par Roland CORRIER le 14 mai 2009
- 124 Collège d’Etain - Dysfonctionnement Question Orale déposée par Jean PICART le 14 mai 2009
- 125 Emprunt in fine Question Orale déposée par Jean PICART le 14 mai 2009



  Derniers articles  
  4/01/2019 : Ensemble, rétablissons l’ISF ! Pour un referendum d’initiative partagée - 18/12/2018  
  21/12/2018 : Le Parti socialiste salue le Pacte mondial sur les migrations - 18 décembre 2018  
  17/12/2018 : COP24 : le strict minimum – et même moins – et une France aux abonnés absents - 16/12/2018  
  16/12/2018 : le Parti socialiste propose un autre plan ! - 12/12/2018  
  16/12/2018 : Les socialistes déposent une motion de censure contre le gouvernement - 11/12/2017  
  16/12/2018 : Déclaration universelle des droits de l’homme : 70 ans et une époque qui la met au défi - 10/12/2018  
     


Tous droits réservés à leurs auteurs respectifs.
Contactez-nous : fede55@parti-socialiste.fr - 1 place Maurice Genevoix 55100 VERDUN - Téléphone/Fax : 03 29 84 55 62
Site développé pour une résolution de 1024x768 avec Internet Explorer 6+, Mozilla Firefox 1+, Opera 8+, Safari 2+
XHTML 1.0 CSS 2.1 Mozilla Firefox
Propulsé par : SPIP - Conception : Olivier ROUET