Articles > Les Elus de Gauche (en Meuse, en Europe) > Conseil départemental de la Meuse > Ordres du jour du Conseil départemental

  Articles populaires  
  Popularité 100 % : François Hollande : mes 60 engagements pour la France - 26/01/2012  
  Popularité 100 % : Intervention - Débat d’Orientation Budgétaire - R.Corrier  
  Popularité 72 % : Conseil municipal de Bar-le-Duc - 27 juin 2019  
  Popularité 60 % : Sénatoriales - point presse du Parti socialiste - 24/09/2017  
  Popularité 60 % : Conseil municipal de Bar-le-Duc : ordre du jour - 30 juin 2011  
  Popularité 60 % : Commission COPE : désormais, on sait à qui profite le crime ! - 26/06/2008  
     

Ordre du jour du 02 avril 2009

- 15 Convention Groupement de Défense Sanitaire/Conseil Général - Validation des annexes 2009
- 19 Répartition du Fonds Départemental de Péréquation de la Taxe Additionnelle aux Droits d’Enregistrement 2007 et 2008
- 30 Convention Conseil Général / Mutualité Sociale Agricole pour la mise en place d’un Contrat de Développement Social Territorial (Canton de Gondrecourt)
- 37 Avenant de modification n° 2 au contrat pluriannuel d’assainissement n° 717 entre l’Agence de l’Eau Rhin-Meuse, le Département de la Meuse et la commune de SEPTSARGES
- 38 Eau/Assainissement - Directive Cadre sur l’Eau - avis sur les Schémas Directeur d’Aménagement et de Gestion des Eaux (SDAGE) et les Programmes de Mesures (PDM) des Agences de l’Eau Rhin-Meuse et Seine-Normandie
- 51 Modification des statuts de l’EPCI Meuse - Haute Marne - à ce jour : accueil bâtiment d’archives EDF, installation d’un démonstrateur BTL (Biomass To Liquid) par le CEA
- 59 Commission Municipale de Fleury-devant-Douaumont - Remplacement d’un membre démissionnaire
- 63 Programme pluriannuel d’Investissements du Syndicat Mixte d’Aménagement de la Vallée de l’Othain 2009/2010
- 65 ORU de VERDUN
- 118 Programmation 2009 du Logement Social
- 130 Gestion des fonds d’aide FSL (Fonds de Solidarité Logement), FAJ (Fonds d’Aide aux Jeunes), FDAI (Fonds Départemental d’Appui à l’Insertion) et FAE (Fonds d’Accès à l’Emploi)
- 134 Sociétés d’Economie Mixtes - Rapports d’activités 2007
- 159 Réglement d’Intervention Fonds d’Accès à l’Emploi
- 179 Modification des règles de financement des chantiers d’insertion
- 180 Modifications des règlements d’Aide à l’Artisanat et au Commerce
- 189 Eco-pastille - Suite au Voeu déposé par M. Olivier CHAZAL le 13 décembre 2007
- 190 Fonds Postal National de Péréquation Territoriale - Suite à une question orale déposée par M. Roland CORRIER au nom du groupe des élus de gauche le 22 mai 2008
- 192 La Poste - Suite au Voeu d’urgence déposé par M. Philippe MARTIN le 18 décembre 2008
- 193 Dissolution du 8ème RA Pays de Commercy : Classement en Bassin d’emploi à redynamiser – Vœu d’urgence de M. André JANNOT du 18 décembre 2008



  Derniers articles  
  23/06/2019 : Syrie : le Parti socialiste prolonge les appels pour une action humanitaire urgente à Idlib - 20/06/2019  
  23/06/2019 : Assurance-chômage : quand les actes contredisent le discours - 19/06/2019  
  23/06/2019 : Urgences : faire mieux avec moins de moyens est une provocation ! 05/06/2019  
  23/06/2019 : Conseil municipal de Bar-le-Duc - 27 juin 2019  
  8/06/2019 : Bar Info - Tribune de l’Opposition - 06/2019 - "Revitalisation du Centre-ville"  
  8/06/2019 : Conseil communautaire de Bar-le-Duc Sud Meuse - séance publique - jeudi 13 juin 2019  
     


Tous droits réservés à leurs auteurs respectifs.
Contactez-nous : fede55@parti-socialiste.fr - 1 place Maurice Genevoix 55100 VERDUN - Téléphone/Fax : 03 29 84 55 62
Site développé pour une résolution de 1024x768 avec Internet Explorer 6+, Mozilla Firefox 1+, Opera 8+, Safari 2+
XHTML 1.0 CSS 2.1 Mozilla Firefox
Propulsé par : SPIP - Conception : Olivier ROUET