Articles > Les Elus de Gauche (en Meuse, en Europe) > Ville de Bar-le-Duc > A partir du 16 mars 2008 > Ordre du jour au Conseil municipal

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Ordre du jour du 11 décembre 2008

- 1 Classes d’environnement 2009
- 2 Frais de scolarité des enfants domiciliés hors de Bar-le-Duc fréquentant les écoles Barisiennes et participation financière de la Ville allouée aux écoles privées de Bar-le-Duc - Année 2008/2009
- 3 Répartition budgétaire de la subvention versée par le Conseil Général - P.L.E.A. 2008
- 4 Avances sur subventions 2009 au profit de l’A.C.B. et de Bar-le-Duc Animations
- 5 Avances sur subventions sportives - Année 2009
- 6 Redevances centre nautique - Année 2009
- 7 Subventions à caractère sportif - Année 2008
- 8 Subventions aux associations à caractère général
- 9 Subventions dans le cadre du contrat éducatif local (C.E.L.) 2007/2008
- 10 Subventions dans le cadre du contrat éducatif local (C.E.L.) 2008/2009
- 11 Acquisition d’œuvres pour le Musée Barrois
- 12 Gratuité - Musée Barrois
- 13 Politique tarifaire du Musée Barrois
- 14 Tarifs - Camping et halte fluviale
- 15 Tarifs - Location d’installations sportives
- 16 Tarifs - Location des salles et espaces municipaux
- 17 Tarifs - C.I.M.
- 18 Convention C.I.M./C.L.E.M. - Signature
- 19 Statut des membres de l’Orchestre d’Harmonie
- 20 Cession immeuble - 18 Rue de Polval
- 21 Rétrocession lycée Poincaré à la Région Lorraine
- 22 Dénomination de voirie interne - Zone de Popey
- 23 S.I.V.O.M. du Triangle - Dissolution
- 24 Subventions à l’U.C.I.A. au titre de l’année 2008
- 25 Campagne de ravalement obligatoire sur le secteur sauvegardé de la ville haute - Financement par la Région Lorraine de la mission de suivi-animation confiée à l’ARIM Lorraine au titre de l’année 2008
- 26 Campagne de ravalement obligatoire sur le secteur sauvegardé de la ville haute - Partenariat financier Région Lorraine/Département de la Meuse / Ville de Bar-le-Duc pour l’aide aux travaux sur façades privées visibles de la rue - Année 2008
- 27 Pôle d’échange multimodal autour de la gare S.N.C.F. - Aménagements urbains rue Allende - Participations financières
- 28 Modification de l’organigramme
- 29 Rapport de présentation 2007/2008 de la Communauté de Communes de Bar-le-Duc
- 30 Fixation et détermination du montant des frais de copie des documents administratifs
- 31 ACTES - Transmission par voie électronique des actes soumis au contrôle de légalité
- 32 Droits de voirie et de stationnement, tarifs des emplacements (foires, marchés, cirques, taxis... ) - Année 2009
- 33 Tarifs - Concessions de cimetière
- 34 Tarifs - cuisine centrale
- 35 Prestations de service et télédistribution
- 36 Acompte sur subvention 2009 au profit du C.C.A.S.
- 37 Paiement de cotisations à des organismes professionnels - Année 2009
- 38 Modifications budgétaires
- 39 Admissions en non valeur
- 40 Information au Conseil sur les marchés en procédures adaptées
- 41 Attribution de marché - Conception et réalisation d’une aire de jeux pour le pôle petite enfance Louise-Marie et l’aménagement des espaces verts



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