Articles > Les Elus de Gauche (en Meuse, en Europe) > Ville de Bar-le-Duc > A partir du 16 mars 2008 > Ordre du jour au Conseil municipal

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Ordre du jour du 25 septembre 2008

- 1 Commission Communale des Impôts Directs- Liste des commissaires
- 2 Désignation de deux délégués au tourisme
- 3 Taxe d’urbanisme - Remise gracieuse de pénalité
- 4 Désaffectation du 43 rue de Champagne
- 5 Désaffectation du 33 Rue du Port
- 6 O.R.U- Signature du protocole
- 7 Appartenance du Musée Barrois au réseau départemental des Musées de France Meusiens
- 8 Répartition budgétaire des subventions du PL.E.A2008
- 9 Subventions aux associations à caractère général
- 10 Centre de Loisirs de la Fédération - Dispositions générales et financières - Année 2008/2009
- 11 Centre de Loisirs de la Fédération - Subventions d’investissement 2009 à la C.A.F de la Meuse
- 12 Adhésion à l’organisme A.N.A.C.E.J.
- 13 Adhésion à l’organisme G.E.S.A.M.
- 14 O.R.U Côte Sainte Catherine - Jeux extérieurs et abords du pôle petite enfance - Demande de subvention départementale (contrat Ville 2007)
- 15 Modification de l’organigramme- Reconduction de poste
- 16 Modification de l’organigramme - Transformation de poste
- 17 Modification de l’organigramme - Poste de Directeur Général Adjoint
- 18 Comité Technique Paritaire
- 19 Comité d’Hygiène et de Sécurité
- 20 Création d’une plateforme pour l’accueil de la future gare multimodale de Bar-le-Duc - Demande de participation du G.I.P.
- 21 Règlement intérieur du Conseil Municipal
- 22 Admission en non-valeur
- 23 Garantie d’emprunt - Centre hospitalier de Bar-le-Duc
- 24 Paiement de cotisations à des organismes professionnels - Année 2008
- 25 Marché de fourniture de papier
- 26 Modifications budgétaires
- 27 Taxe locale sur la publicité extérieure
- 28 Information au Conseil sur le S.I.T.U.B.
- 29 Création d’un Conseil Municipal des Jeunes
- 30 Affaires diverses



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