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Ordre du jour du 18 décembre 2008

- 1 Passation d’une convention cadre entre le Conseil Général et la SACICAP
- 2 Schéma départemental en faveur des personnes âgées 2009-2014 - schéma gérontologique
- 3 EPAMA - Avis sur l’adhésion de la commune de Contrexéville
- 4 Espaces Naturels Sensibles
- 5 Délégation de Service Public pour la mise en œuvre d’un réseau départemental haut débit de solidarité - Convention d’occupation pour l’installation sur les sites de téléphonie mobile
- 6 Garanties d’emprunt 2008 OPH de la Meuse
- 7 Mise en œuvre de la MASP (Mesure d’Accompagnement Social Personnalisé) au 1er janvier 2009 (loi du 5 mars 2007 réformant la protection juridique des majeurs)
- 8 Orientations du Conseil Général de la Meuse concernant la tarification 2009 dans les établissements et services sociaux et médico-sociaux
- 9 Passation d’un avenant à la convention multipartite et pluriannuelle passée avec l’Association Théâtre Tangente Vardar de Lachaussée
- 10 Marché de nettoyage des locaux - Lot n° 6 - Hôtel du Département - Modification de la délibération du 13/11/2008
- 11 Terrains BURE - Cession à EDF - Signature d’un compromis de vente
- 12 Fonds Grands Travaux 2008 - Développement Territorial : demande de dérogation au règlement en vigueur
- 13 Subvention aux structures Petite Enfance
- 14 Fédération Familles Rurales - Établissement d’une convention et octroi de subventions pour des actions ponctuelles entrant dans le champ des priorités départementales
- 15 Secours Catholique de la Meuse : Octroi d’une subvention de fonctionnement
- 16 Subvention à l’ADAPEIM
- 17 Aides à l’artisanat et au commerce - individualisations 2008
- 18 Eau-Assainissement - Contrats pluriannuels d’assainissement entre l’Agence de l’Eau Rhin-Meuse, le Département de la Meuse et les Syndicats Intercommunaux d’Assainissement des Koeurs, de l’Orne et le SIVU des 7 Ponts
- 19 Politique de subventionnement du Conseil Général
- 20 Débat d’Orientation Budgétaire 2009
- 21 Projet de schéma de sectorisation des collèges en cohérence avec le réseau des écoles
- 22 Contrat de délégation de service public des analyses en santé animale : tarification SEGILAB au 1er janvier 2009
- 23 Convention de partenariat avec le Groupement de Défense Sanitaire
- 24 Nouveau collège d’ETAIN - Avis sur mémoires en réclamation des entreprises contestant leur décompte général
- 25 Projet de rénovation urbaine du quartier de la Côte Sainte Catherine - Ville de Bar le Duc



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