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Ordre du jour du 05 juillet 2007

- 13 discours du Président
- 17 Télévision Numérique Terrestre - Voeu d’urgence de Christian NAMY
- 19 Gratuité des transports pour les demandeurs d’emploi - Voeu d’urgence de Denis CORDONNIER
- 21 90ème Anniversaire de l’intervention américaine dans le 1er conflit mondial - Voeu d’urgence de Denis CORDONNIER
- 22 Dysfonctionnement de la ligne TGV Est - Voeu d’urgence de Gérard ABBAS
- 24 Arrêt en Gare Meuse du TGV Allemand - Voeu d’urgence de Jean PICART
- 25 Manque de places dans le TGV Est au départ de la Gare TGV Meuse Voie Sacrée - Voeu d’urgence de Philippe MARTIN
- 30 Révision de la carte judiciaire - Voeu d’urgence de Jean-Louis CANOVA
- 32 Téléphonie Mobile - Zones grises - Voeu d’urgence de Serge NAHANT
- 37 Projet de Contrat Urbain de Cohésion Sociale (CUCS) 2007-2009 de la Ville de Verdun
- 85 Information du Conseil Général relative à la liste des marchés publics conclus en 2006
- 98 Conventionnement avec Réseau Ferré de France concernant la mise à disposition de tronçons de la Ligne Lérouville - Pont Maugis
- 102 Convention de partenariat avec le réseau Age et Santé
- 112 Devenir du Parc Départemental de l’Equipement dimensionnement des effectifs
- 175 Commission Départementale de présence postale territoriale de la Meuse - désignation des représentants du Conseil Général
- 183 Réforme du régime indemnitaire et de la politique d’action sociale en faveur du personnel
- 244 Opération de l’arrivée du TGV le 10 Juin - Jeu concours à Disneyland - Financement du voyage aller et retour en TGV
- 246 Salon international de l’Agriculture - Prise en charge des frais liés à l’hébergement des agents
- 248 Constitution d’une réserve foncière sur le territoire de Bure - Acquisition de terrains de la SAFER
- 251 Déchets ménagers - Convention 2007 ADEME-Département
- 268 Construction du nouveau collège d’Etain - Autorisation de programme complémentaire
- 270 Extension-Restructuration au collège Louis de Broglie à Ancemont - Avis sur la faisabilité - Autorisation de réaliser le programme
- 275 Contrat de projet interrégional portant sur la prévention des inondations dans le bassin versant de la Meuse pour la période
- 299 Décision Modificative - Juillet 2007
- 342 Aides aux entreprises - Convention avec l’État au titre de l’article L.1511-5 du CGCT
- 387 Suppressions d’emplois à France Télécom - réponse au vœu d’urgence de Jean Picart du 16/11/2006
- 389 Accueil des élèves handicapés au collège - Suite à la question orale de Jean-Claude SALZIGER du 29 juin 2006
- 391 Révision du dispositif de garde des pharmacies - Suite au voeu d’urgence de Roger BEAUXEROIS du 30 mars 2006
- 393 Animation et fonctionnement des associations - Suite au voeu d’urgence de Sylvain DENOYELLE du 29 juin 2006
- 395 L’enseignement supérieur en Meuse - Suite au voeu de SALZIGER du 15 décembre 2005 et aux voeux d’urgence de JC SALZIGER, MISSLER, PICART des 12 octobre et 16 novembre 2006 et du 08 février 2007
- 401 Remembrement et lieux-dits - Suite au voeu de Denis CORDONNIER du 21 décembre 2006
- 403 Création d’unités de méthanisation sur les exploitations meusiennes et Energies renouvelables et méthanisation - suite au voeu de Régine TROMPETTE et de Serge NAHANT du 21 décembre 2006 et au vœu d’urgence de Roland CORRIER du 30 mars 2006
- 405 Pose obligatoire des compteurs d’eau - Demande de modification du règlement actuel pour l’octroi d’une subvention - suite au voeu de M. Jean PICART du 29 juin 2006
- 407 Adaptation des Vélo-Routes Voies Vertes pour les randonnées en Roller - suite au voeu de Jean-Louis CANOVA du 21 décembre 2006
- 409 Vélo-Routes Voies Vertes - Proposition Liaison Canal de la Meuse - Canal de Champagne à Bourgogne - suite au voeu de Jean-Louis CANOVA du 21 décembre 2006
- 411 Relance des travaux d’aménagement de la nouvelle RN 135 - suite au voeu de M. Roger BEAUXEROIS du 21 décembre 2006
- 413 Soins infirmiers à domicile - suite au voeu de Jean PICART du 21 décembre 2006
- 419 Transport scolaire des internes dans le canton de Gondrecourt - question orale de Daniel LHUILLIER du 05 juillet 2007
- 420 Dématérialisation des documents transmis aux élus - question orale de M. Jean-Louis CANOVA du 05 juillet 2007
- --- transfert d’emplois à GDF question de Roland Corrier du 15/11/2007



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