Articles > Les Elus de Gauche (en Meuse, en Europe) > Ville de Bar-le-Duc > A partir du 16 mars 2008 > Ordre du jour au Conseil municipal

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Ordre du jour du 26 juin 2008

- 2 approbation du procès verbal de la séance du 21/03/2008
- 2 Compte Administratif 2007
- 7 Affectation du résultat 2007 - Budget principal Ville
- 8 Affectation du résultat 2007 - Budgets annexes (cuisine centrale - quartier des entrepreneurs)
- 10 Résultat 2007 - Budget Lotissement La Fédération
- 10 Restes à réaliser de l’exercice 2007 - Budget principal Ville et Budget cuisine centrale
- 10 Restes à réaliser de l’exercice 2007 - Budget principal Ville et budget cuisine
- 11 Ouverture d’une ligne de trésorerie
- 11 Modifications budgétaires
- 15 Garantie d’emprunt
- 16 Indemnité de Conseil
- 16 Zone de Popey - Acquisitions de parcelles appartenant à l’Etat
- 18 Protocole d’accord en faveur de l’efficacité énergétique
- 18 Autorisation de stationnement « camping-car »
- 21 Ancien collège Gilles de Trèves - Projet architectural et technique - (P.A.T.) des ailes est, sud et ouest
- 23 Subvention à « Bar-le-Duc Animations »
- 24 Subventions aux associations à caractère social
- 27 Subventions aux associations à caractère général
- 31 Subventions au profit d’associations culturelles
- 31 Subventions à caractère sportif
- 32 Mise aux normes du centre nautique municipal - Sollicitation de subvention au C.N.D.S.
- 33 Centre de loisirs de la Fédération - Dispositions financières - Equipe pédagogique temporaire
- 36 Commission d’évaluation des transferts de charges - Désignation des représentants
- 36 Commission Consultative des Services Publics Locaux - Désignation des représentants
- 38 A.M.F55 - Désignation d’un représentant
- 39 AMORCE - Désignation d’un représentant
- 40 Extension des missions du service « Politique de la Ville »
- 41 Création d’un comité technique paritaire commun (C.T.P.)
- 43 Création d’un comité d’hygiène et de sécurité commun (C.H.S.)
- 44 Adhésion à l’Association des Universités Lorraines
- 44 Règlement intérieur des marchés publics
- 50 Maîtrise d’œuvre - aménagement du pôle multimodal
- 51 Attribution de marché - Démolition pour les travaux d’aménagement de la gare multimodale
- 52 Attribution de marché - Programme voirie 2008
- 53 Affaires diverses
- 53 Festival RenaissanceS



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