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Ordre du jour du 22 mai 2008

-  0 motion sur le 8ème RA de Commercy
-  1 Chambre Régionale des Comptes - Observations définitives concernant la gestion de la Société d’Équipement du Bassin Lorrain (S.E.B.L.)
-  2 Rapports d’activités 2006-2007 du Pôle Gérontologique / CLIC de l’UTAS de Bar le Duc
-  3 Inventaire départemental des Espaces Naturels Sensibles : Proposition d’inscription de nouveaux sites
-  4 Etablissement Public Foncier de Lorraine - Modification de statuts des Établissements Publics Fonciers
-  5 Passation d’une convention d’objectifs 2008/2011 entre l’Association TRANSVERSALES de Verdun et l’ensemble de ses partenaires financiers
-  6 Passation d’une convention d’objectifs pluriannuelle avec l’association Théâtre Tangente Vardar
-  7 Création d’une place au foyer d’hébergement de Verdun
-  8 Cession de parcelles de terrain Zone de la Grande Terre à Bar-le-Duc
-  9 Réhabilitation et remise aux normes du bâtiment verrière de l’hôtel du département - Annulation de la délibération du 15/11/2007 - Organisation d’une mise en concurrence pour la passation de marchés de définition
-  10 Contrats pluriannuels d’assainissement entre l’Agence de l’Eau Rhin-Meuse, le Département de la Meuse et la commune d’Euville, le Syndicat d’Assainissement et de Transports Urbains du Verdunois (SMATUV)
-  11 Soutien aux acteurs de l’environnement - Conventions pluriannuelles d’objectifs
-  12 Plan de mesures visant à stimuler l’insertion professionnelle des allocataires du RMI : évolution du règlement d’intervention
-  13 Révision du dispositif de garde des pharmacies - Suite au vœu d’urgence de M. Roger BEAUXEROIS du 30 mars 2006
-  14 Que restera-t-il des services de la Poste ? - Suite au vœu d’urgence de M. Roland CORRIER au nom des Elus de Gauche du 13 décembre 2007
-  15 Plaques d’immatriculation - Suite au vœu de M. Serge NAHANT du 15 novembre 2007
-  16 Composition et moyens des groupes politiques
-  17 Représentation du Conseil Général au sein de diverses instances
-  18 Création d’un pôle gérontologique / CLIC-label3- sur l’UTAS de Verdun
-  19 Convention de financement des études et travaux de mise en accessibilité de la gare de Bar-le-Duc pour les Personnes à Mobilité Réduite (PMR)
-  20 Collèges Publics - Tarifs des Services annexes d’hébergement - Organisation de l’unité de restauration du collège Maurice Barrès de Verdun
-  21 Information sur la contractualisation d’un emprunt de 30 M€ au titre du financement des investissements 2007 ainsi que de la mise en place de 3 produits de couverture de taux
-  22 Ligne de trésorerie : Renouvellement 2008/2009 pour 30 M€
-  23 Détermination des taux de promotion au sein de certains cadres d’emplois de la Fonction Publique Territoriale
-  24 Encadrement des garanties d’emprunt accordées par le Conseil Général
-  25 Logement social : Octroi de Garanties d’emprunt au titre de l’exercice 2008
-  26 Vente d’un immeuble départemental à Montmédy
-  27 Abrogation et refonte de la politique départementale de l’eau
-  28 Assouplissement de la réglementation départementale sur le financement du fonctionnement pédagogique des collèges - Suite à la question orale de M. Jean-Claude SALZIGER du 15 novembre 2007
-  29 Prisme - Suite à la question orale de M. Etienne DEMULDER du 15 novembre 2007



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