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Ordre du jour du 07 février 2008

07/02/2008 séance plénière
- 1 Préservation et valorisation de la biodiversité : site Natura 2000 Vallée de la Meuse - Secteur de Montbras à Sivry sur Meuse
- 2 Commission de Médiation (Loi DALO) : Désignation des représentants du Conseil Général
- 3 Schéma des structures agricoles de la Meuse
- 4 Avenant n° 2 à la convention de délégation de compétences des aides à la pierre
- 5 Réaménagement prêts CDC contractés par l’OPH et la SAVTB et garantis par le Conseil Général
- 6 Modification de la régie de recettes de la Conservation Départementale des Musées
- 7 Redevance pour occupation du domaine public routier départemental par les ouvrages de transport de distribution de gaz et par les canalisations de gaz - Fixation du tarif 2008
- 8 Fonds Départemental de Péréquation la Taxe Additionnelle aux Droits d’Enregistrement - Répartition
- 9 Action d’Insertion des bénéficiaires du RMI pour le Maintien à Domicile des personnes âgées (AIMAD)
- 10 Programmation 2008 du logement social
- 11 Clause de promotion de l’emploi
- 12 développement économique en lien avec les énergies renouvelables (laboratoire de Bure)
- 13 Compte Administratif 2007 et Budget Primitif 2008
- 14 Présentation des conclusions de l’étude sur l’évaluation des besoins en structures d’hébergement pour personnes âgées dans le département
- 15 Sollicitation d’une subvention globale pour la gestion du Fonds Social Européen sur la période 2010
- 16 Liste des marchés publics conclus par le Conseil Général de la Meuse en 2007
- 17 Départementalisation du Musée de la Bière de Stenay
- 18 Régime indemnitaire, indemnité jours travaillés, action sociale, frais de déplacement, médecine du travail



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