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Ordre du jour du 19 décembre 2007

Ordre du jour du Conseil municipal du 19 décembre 2007
- 1 Frais de scolarité des enfants domiciliés hors de Bar-le-Duc fréquentant les écoles Barisiennes et participation financière de la Ville allouée aux écoles privées de Bar-le-Duc - Année2007/2008
- 2 Classe d’environnement 2008
- 3 Tarifs - Location d’installations sportives
- 4 Redevances centre nautique - Année 2008
- 5 Subventions à caractère sportif- Année 2007
- 6 Avances sur subventions sportives - Année 2008
- 7 Centre de loisirs de la Fédération - Demande de subvention d’investissement 2008
- 8 Subvention au centre socioculturel Marbot - Libération
- 9 Convention de location de la parcelle « Tremble Voleur- au club canin de Bar-le-Duc
- 10 Autorisation d’urbanisme - Permis de construire - Cuisine centrale
- 11 Vente - Immeuble 18 Rue de Polval
- 12 Permis de démolir - Bâtiments divers pour création de la gare multimodale
- 13 Cession de parcelles - Giratoire Rue des Romains
- 14 Cession de parcelles - Combles en Barrois
- 15 Acquisition - Parcelle Chemin de Plein Chaumont
- 16 Vente - Immeuble 144 Rue de Véel
- 17 Requalification et extension d’aires de stationnement en ville haute, Esplanade du Pâquis et des Grangettes
- 18 Délégation du droit de préemption au profit de l’OPAC de la Meuse - Immeuble 54 Rue des Ducs - Annulation
- 19 Convention générale pour la programmation, le suivi et l’évaluation du contrat de projets Etat/Région 2007/2013
- 20 Festival Renaissances - Demande de financement du GIP Objectif Meuse
- 21 Accueil saisonnier à l’église Saint-Étienne - Complément de subvention à l’Office de Tourisme de Bar-le-Duc et de ses environs - Année 2007
- 22 Attribution d’une subvention au profit de la Clé de Sol
- 23 Avances sur subventions 2008 au projet de l’A.C.B. et de Bar-le-Duc Animations
- 24 Tarifs - Location des salles et espaces municipaux
- 25 Tarifs - Médiathèque - Simplification
- 26 Tarifs - C.I.M.
- 27 Réalisation d’une étude diagnostic technique et de programmation architecturale en vue de l’implantation des réserves du Musée Barrois et du fonds ancien de la Médiathèque dans le bâtiment ex-Leclerc
- 28 Restauration des vitraux de la chapelle du pont Notre-Dame en partenariat avec le Rotary-Club de Bar-le-Duc
- 29 Aire de stationnement pour camping-cars Tarifs
- 30 Camping et halte fluviale
- 31 Tarifs - Concessions de cimetière
- 32 Tarifs - Cuisine Centrale
- 33 Tarifs - Prestations de service et télédistribution
- 34 Droits de voirie et de stationnement, tarifs des emplacements (foires, marchés, cirque, taxis) au 1er janvier 2008
- 35 Paiement de cotisations à des organismes professionnels
- 36 Avances sur subvention 2008 au profit de l’U.C.I.A.
- 37 Acompte sur subvention 2008 au profit du C.C.A.S.
- 38 Mise en place du régime indemnitaire- 2ème phase
- 39 Proposition de ratios pour l’avancement de grade
- 40 Modification de l’organigramme
- 41 Frais de déplacement
- 42 Création d’une plate-forme pour l’accueil de la future gare multimodale de Bar-le-Duc
- 43 Rapport de présentation 2006-2007 de la Communauté de Communes de Bar-le-Duc
- 44 Modifications budgétaires
- 45 Attribution de marché - Assurances - Groupement de commandes
- 46 Attribution de marché - Assurances - Risques statutaires
- 47 Attribution de marché - Aménagement des parkings Grangettes et Pâquis (*)



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