Conseil municipal du 20 septembre 2007 à 18 h 15 - entrée libre 1 Médiathèque Jean Jeukens - Demande de subvention à la D.R.A.C. - Achat de matériel pour la prévention et le traitement des moisissures dans les magasins à livres
2 Modification du coût et du plan de financement du C.I.A.P. (Centre d’Interprétation de l’Architecture et du Patrimoine)
3 P.L.E.A. 2007 - Répartition budgétaire des subventions
4 Subvention à la Ducale et Tastépépineuse Sénéchalerie des Gousteurs de Groseille
5 Actualisation des tarifs pour les spectacles organisés par la Ville de Bar-le-Duc au théâtre municipal
6 Restructuration et mise aux normes du centre nautique municipal - Participations financières
7 Centre nautique - Nouveau plan d’organisation de la sécurité et de surveillance (P.O.S.S.)
8 Subventions attribuées aux associations à caractère social au titre de l’année 2007
9 Subventions à caractère sportif
10 Minigolf - Attribution d’une subvention à l’association - Pagode
11 Contrat Éducatif Local 2006/2007 - Subventions
12 C.C.A.S. - Subvention
13 Centre de loisirs de la Fédération - Tarifs pour l’année 2007/2008
14 Convention de bail France Télécom / Ville de Bar-le-Duc
15 Extension des missions du service « Politique de la Ville »
16 Vente d’immeuble à l’OPAC de la Meuse
17 Acquisition d’un immeuble 1 Rue des Romains
18 Requalification des abords des halles de la Ville Haute - Participations financières - 2ème tranche
19 Pôle d’échange multimodal autour de la gare S.N.C.F. - Aménagements urbains rue Allende - participations financières
20 Contournement de Bar-le-Duc
21 Gare multimodale - Avenant à la convention du 5 juillet 2005 passée avec l’EPF Lorraine
22 Dénomination du camping municipal
23 Dénomination du pôle petite enfance
24 Adhésion à l’association « Les Villes Moyennes du T.G.V. Est Européen »
25 Modification de l’organigramme
26 Modification de l’organigramme-Création d’un poste de chargé de mission
27 Fixation des ratios pour l’avancement de grade des agents de catégorie C
28 Information au Conseil Municipal sur les marchés passés en procédure adaptée
29 Rapport d’information sur le S.I.T.U.B.
30 Recouvrement de charges entre la Ville de Bar-le-Duc et le SITUB
31 Admissions en non-valeur et titres annulés
32 Décisions modificatives
33 Indemnisation- Sinistre à l’ex-Leclerc
34 Exonération de la taxe foncière - Pôle de compétitivité - M.I.P.I.
35 Groupement de commandes Assurances -Élection d’un membre
36 Convention portant groupement de commande - Chèques restaurant / téléphonie fixe
37 Transfert des résultats eau/assainissement du BP Ville vers le BP Codecom
38 Mur de la gare routière - Avenant n° 1 (*)
39 Maîtrise d’oeuvre - aménagement du pôle multimodale -Avenant n° 1 (*)
40 Travaux de mise en conformité de l’ex-Leclerc - Avenant n° 1 pour les lots menuiseries et peinture (*)
41 Attribution de marché - Voirie sur bon de commandes (*)
1 Médiathèque Jean Jeukens - Demande de subvention à la D.R.A.C. - Achat de matériel pour la prévention et le traitement des moisissures dans les magasins à livres
