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Ordre du jour du 20 septembre 2007

Conseil municipal du 20 septembre 2007 à 18 h 15 - entrée libre
- 1 Médiathèque Jean Jeukens - Demande de subvention à la D.R.A.C. - Achat de matériel pour la prévention et le traitement des moisissures dans les magasins à livres
- 2 Modification du coût et du plan de financement du C.I.A.P. (Centre d’Interprétation de l’Architecture et du Patrimoine)
- 3 P.L.E.A. 2007 - Répartition budgétaire des subventions
- 4 Subvention à la Ducale et Tastépépineuse Sénéchalerie des Gousteurs de Groseille
- 5 Actualisation des tarifs pour les spectacles organisés par la Ville de Bar-le-Duc au théâtre municipal
- 6 Restructuration et mise aux normes du centre nautique municipal - Participations financières
- 7 Centre nautique - Nouveau plan d’organisation de la sécurité et de surveillance (P.O.S.S.)
- 8 Subventions attribuées aux associations à caractère social au titre de l’année 2007
- 9 Subventions à caractère sportif
- 10 Minigolf - Attribution d’une subvention à l’association - Pagode
- 11 Contrat Éducatif Local 2006/2007 - Subventions
- 12 C.C.A.S. - Subvention
- 13 Centre de loisirs de la Fédération - Tarifs pour l’année 2007/2008
- 14 Convention de bail France Télécom / Ville de Bar-le-Duc
- 15 Extension des missions du service « Politique de la Ville »
- 16 Vente d’immeuble à l’OPAC de la Meuse
- 17 Acquisition d’un immeuble 1 Rue des Romains
- 18 Requalification des abords des halles de la Ville Haute - Participations financières - 2ème tranche
- 19 Pôle d’échange multimodal autour de la gare S.N.C.F. - Aménagements urbains rue Allende - participations financières
- 20 Contournement de Bar-le-Duc
21 Gare multimodale - Avenant à la convention du 5 juillet 2005 passée avec l’EPF Lorraine
- 22 Dénomination du camping municipal
- 23 Dénomination du pôle petite enfance
- 24 Adhésion à l’association « Les Villes Moyennes du T.G.V. Est Européen »
- 25 Modification de l’organigramme
- 26 Modification de l’organigramme-Création d’un poste de chargé de mission
- 27 Fixation des ratios pour l’avancement de grade des agents de catégorie C
- 28 Information au Conseil Municipal sur les marchés passés en procédure adaptée
- 29 Rapport d’information sur le S.I.T.U.B.
- 30 Recouvrement de charges entre la Ville de Bar-le-Duc et le SITUB
- 31 Admissions en non-valeur et titres annulés
- 32 Décisions modificatives
- 33 Indemnisation- Sinistre à l’ex-Leclerc
- 34 Exonération de la taxe foncière - Pôle de compétitivité - M.I.P.I.
- 35 Groupement de commandes Assurances -Élection d’un membre
- 36 Convention portant groupement de commande - Chèques restaurant / téléphonie fixe
- 37 Transfert des résultats eau/assainissement du BP Ville vers le BP Codecom
- 38 Mur de la gare routière - Avenant n° 1 (*)
- 39 Maîtrise d’oeuvre - aménagement du pôle multimodale -Avenant n° 1 (*)
- 40 Travaux de mise en conformité de l’ex-Leclerc - Avenant n° 1 pour les lots menuiseries et peinture (*)
- 41 Attribution de marché - Voirie sur bon de commandes (*)



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