Ordre du jour du 20 septembre 2007

Conseil municipal du 20 septembre 2007 à 18 h 15 - entrée libre
 1 Médiathèque Jean Jeukens - Demande de subvention à la D.R.A.C. - Achat de matériel pour la prévention et le traitement des moisissures dans les magasins à livres
 2 Modification du coût et du plan de financement du C.I.A.P. (Centre d’Interprétation de l’Architecture et du Patrimoine)
 3 P.L.E.A. 2007 - Répartition budgétaire des subventions
 4 Subvention à la Ducale et Tastépépineuse Sénéchalerie des Gousteurs de Groseille
 5 Actualisation des tarifs pour les spectacles organisés par la Ville de Bar-le-Duc au théâtre municipal
 6 Restructuration et mise aux normes du centre nautique municipal - Participations financières
 7 Centre nautique - Nouveau plan d’organisation de la sécurité et de surveillance (P.O.S.S.)
 8 Subventions attribuées aux associations à caractère social au titre de l’année 2007
 9 Subventions à caractère sportif
 10 Minigolf - Attribution d’une subvention à l’association - Pagode
 11 Contrat Éducatif Local 2006/2007 - Subventions
 12 C.C.A.S. - Subvention
 13 Centre de loisirs de la Fédération - Tarifs pour l’année 2007/2008
 14 Convention de bail France Télécom / Ville de Bar-le-Duc
 15 Extension des missions du service « Politique de la Ville »
 16 Vente d’immeuble à l’OPAC de la Meuse
 17 Acquisition d’un immeuble 1 Rue des Romains
 18 Requalification des abords des halles de la Ville Haute - Participations financières - 2ème tranche
 19 Pôle d’échange multimodal autour de la gare S.N.C.F. - Aménagements urbains rue Allende - participations financières
 20 Contournement de Bar-le-Duc
21 Gare multimodale - Avenant à la convention du 5 juillet 2005 passée avec l’EPF Lorraine
 22 Dénomination du camping municipal
 23 Dénomination du pôle petite enfance
 24 Adhésion à l’association « Les Villes Moyennes du T.G.V. Est Européen »
 25 Modification de l’organigramme
 26 Modification de l’organigramme-Création d’un poste de chargé de mission
 27 Fixation des ratios pour l’avancement de grade des agents de catégorie C
 28 Information au Conseil Municipal sur les marchés passés en procédure adaptée
 29 Rapport d’information sur le S.I.T.U.B.
 30 Recouvrement de charges entre la Ville de Bar-le-Duc et le SITUB
 31 Admissions en non-valeur et titres annulés
 32 Décisions modificatives
 33 Indemnisation- Sinistre à l’ex-Leclerc
 34 Exonération de la taxe foncière - Pôle de compétitivité - M.I.P.I.
 35 Groupement de commandes Assurances -Élection d’un membre
 36 Convention portant groupement de commande - Chèques restaurant / téléphonie fixe
 37 Transfert des résultats eau/assainissement du BP Ville vers le BP Codecom
 38 Mur de la gare routière - Avenant n° 1 (*)
 39 Maîtrise d’oeuvre - aménagement du pôle multimodale -Avenant n° 1 (*)
 40 Travaux de mise en conformité de l’ex-Leclerc - Avenant n° 1 pour les lots menuiseries et peinture (*)
 41 Attribution de marché - Voirie sur bon de commandes (*)